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14 résultats pour « Jean-Baptiste ROZES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

69dd36ebcdc6046d471eed11

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 26/02173 N° Portalis 352J-W-B7K-DBW4S N° MINUTE : Copie certifiée conforme pour : Me Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678021609c3ba90f51dc29d0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Représentée par Maître Jean-Baptiste ROZES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0575.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6644fdabff05552387a9694a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Maître Florence ROSANO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0390 LA MEDICALE, SA, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Jean-baptiste

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

6a1f215acdc6046d47dd7291

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[M], demeurant au [Adresse 1], représentée par Maître Youssra Hage, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0987 DEFENDERESSE Madame [L] [B], demeurant au [Adresse 2], représentée par Maître Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbdcecdc6046d473b025b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DU [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Maître Benoit Jean FLEURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1895 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Jean-Baptiste TAVANT,

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic le Cabinet Foncia Paris Rive Gauche -c/S.C

669ac04230bd4f0c3f6d8d04

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

par son syndic le Cabinet Foncia Paris Rive Gauche 55/71, rue Jean Jaurès et 14, avenue Pasteur 92170 VANVES Ayant pour avocat Maître Jean-baptiste MESNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0836

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

69a21b0dcdc6046d47f97cd6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

JUDICIAIRE DE LILLE *** JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre 03 cab 06 AL JUGEMENT DU 10 avril 2025 N° RG 25/02067 - N° Portalis DBZS-W-B7J-YQ7I DEMANDEURS : Monsieur [N], [I] [W] 23 RUE DE ROME

Source officielle
TJ

Référés

6696cbc39a603a6929151be8

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

RÉFÉRÉ RENDUE LE 16 JUILLET 2024 N° RG 24/00355 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZGOD N° : Madame [J] [I] c/ Compagnie d’assurance ABEILLE ASSURANCES IARD & SANTE DEMANDERESSE Madame [J] [I] 12 rue Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409f7681ed727f2a449c6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis 29 rue Jean-Baptiste Reboul - LE PATIO - 13010 MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

695c134d75782d5f06e4133c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ROUEN prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Philippe DE GOLBERY, avocat au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis 29 rue Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75edcdc6046d477e6fb1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Portalis DBXJ-W-B7J-JBLU Jugement Rendu le 21 MAI 2026 AFFAIRE : [I] [K] c/ [P] [W] ENTRE : Madame [I] [K] née le 05 Décembre 1961 à [Localité 1] (21) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

Référés

69d80fc4cdc6046d47b0c30b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 2] représentée par Maître Sophie FREZAL, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E0124 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance GENERALI IARD [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Jean-baptiste

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69795200cdc6046d47eb6050

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

75009 PARIS prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Laura CABANAS, avocat au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis 29 rue Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409f6681ed727f2a449b1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

exercice représentée par Maître Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis 29 rue Jean-Baptiste

Source officielle