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156 résultats pour « Irahim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 1er octobre 1999 fait état de « lombalgies avec irradiation cuisse gauche suite effort de soulèvement + douleur […] ».

Source officielle

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TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c39cdc6046d471f4c33

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il vit avec ses parents, en sortant j’irai le voir pour avoir une discussion avec lui. J’ai juste besoin d’une explication.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c61cdc6046d471f4f6f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Je pense que j’irais dans un premier temps chez un membre de ma famille pour poursuivre ma recherche de logement, sur [Localité 5]. Non je n’ai pas eu de visite.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d52a2273490db106a93

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au membre supérieur gauche et des lombalgies avec irradiations de type S1 droite mais avec un état antérieur qui participe à ces douleurs.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b1630bb9f94e984650c078

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ils ajoutent que la situation de madame [I] depuis l’irradiation en 1987 n’a jamais évolué et n’a jamais fait l’objet d’aucun traitement de sorte que la consolidation de la situation d’infertilité pourrait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58422919da7c4f1789fdc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Scapulalgie droite en aggravation progressive avec irradiation coude droit – douleurs +++ ». Cette rechute a fait l’objet d’un refus de prise en charge confirmée par expertise. M.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

65a97b0219a7f19a78307b41

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il précise que la lésion « lombosciatalgies » n’est qu’une variante de la lésion « lombalgie » faisant simplement référence à une irradiation de la douleur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d703dac3f1768041261d2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

connaissance du dossier et des pièces confidentielles communiquées par le service médical de la caisse primaire d’assurance maladie de Loire-Atlantique, que l’intéressé souffre de douleurs permanentes, avec irradiation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7df0577f30025a66a056d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DU LITIGE Mme [D] [F] a été victime le 2 novembre 2019 d'une chute dans la douche à la suite de laquelle elle a développé, selon certificat de son médecin généraliste des douleurs lombaires avec irradiation

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

69fa3471cdc6046d47b3ebb6

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

Il en irait de même du prétendu défaut de communication par les autorités françaises de l’envoi à leurs homologues croates via le point d’accès DubliNet des carences aux convocations et du fait qu’[K]

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f6c9cdc6046d47aedf59

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

d’assurance maladie (CPAM) du VAL DE MARNE a notifié à l’employeur la fixation à 20 % du taux d’incapacité permanente résultant de l’accident du travail, pour « lombalgie avec raideur modérée et irradiation

Source officielle
TJ

PPP Référés

65ca6bb5c0f14416cde8ea4f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SEMIB), aux droits de laquelle vient la société MESOLIA HABITAT (MESOLIA HABITAT), a donné à bail à Mme [E] [N] un bien à usage d’habitation situé à [Localité 4], Résidence [5], logement n° 310, forêt d'Irati

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a14502bfa4c7b1df1a83e7

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

présenté une douleur du rachis cervical avec contracture musculaire paravertébrale cervicale bilatérale, une douleur du rachis lombaire ainsi qu'une douleur du poignet droit sans déformation avec irradiation

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c3d9f4c432ce7d11a701e5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

n’ai pas de laissez-passer, mais le consulat du Maroc ne m’en donnera pas je n’ai pas envie de rester ici, je souhaite quitter la france mais je ne peux pas, il n’y aura pas de réponse du consulat, j’irais

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786bd80df5b5c7d10ca67f7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

son médecin-mandaté, le Dr [J] qui, après consultation des pièces médicales, indique que : « (…) les motifs de prolongation font apparaître des notions de « Lombosciatalgie, Lombosciatique », donc d’irradiation

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

687fd7b4249b152198e7f110

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

trajet-travail pris en charge au titre de la législation professionnelle par la [10] ; Attendu que le certificat médical initial du même jour faisait état de “contracture para cervicales droite avc irradiation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677d82feb032d83cfd3e833e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

cause cette appréciation, Mme [B] [T] produit : - un certificat de son médecin traitant, le Dr [Z], aux termes duquel il indique que Mme [B] [T] « présente toujours des lombalgies invalidantes avec irradiations

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661d6aad082b40ce99b61011

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

amiable a confirmé le taux d’incapacité de 3% compte tenu “des constatations du médecin conseil, de la nature du traumatisme, de l’examen clinique retrouvant une raideur lombaire douloureuse avec irradiation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8aa1329eb3db7c25180

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Il soutient avoir des douleurs de l'épaule gauche avec irradiation au niveau du muscle infra épineux sous l'omoplate, et une perte de force de plus de la moitié.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a7a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le certificat médical initial du même jour mentionnait : « douleurs rachis dorsal et lombaire avec irradiation dans les deux membres inférieurs ».

Source officielle