CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

44 résultats pour « Hourdeaux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

6a10c0b8cdc6046d479d5f26

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TJ

Chambre 9

6a10c0dccdc6046d479d626d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

JAF1

69d7d962cdc6046d47aa0c07

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier présent lors des débats : Pauline QUENON Greffier présent lors du délibéré : Joséphine HOAREAU ENTRE : Madame [O] [U] épouse [R] née le 02 Septembre 1988 à SAINT-PIERRE (REUNION) domiciliée

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855fc3cdc6046d4720f97b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame HOAREAU, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e37cdc6046d4720dfa3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Julien DEGUINE, Vice-Président, siégeant en qualité de juge unique, Assisté lors des débats et du délibéré de Madame Théa HOAREAU

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e62cdc6046d4720e2b3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Julien DEGUINE, Vice-Président, siégeant en qualité de juge unique, Assisté lors des débats et du délibéré de Madame Théa HOAREAU

Source officielle
TJ

Chambre 9

69735ebecdc6046d47693f60

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

Chambre civile

698558d0cdc6046d47207fc8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Julien DEGUINE, Vice-Président, siégeant en qualité de juge unique Assisté lors des débats et lors du délibéré de Madame Théa HOAREAU

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

670818af89f19e8c50f89864

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DB2H-W-B7G-XPSR Jugement du : 10 Octobre 2024 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 10/10/2024 expédition à Me Paul HORSEAU

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855dcacdc6046d4720d8bd

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur DEGUINE, Vice-Président, siégeant en qualité de Juge unique chargé des audiences de saisie immobilière Assisté de Madame HOAREAU

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e60cdc6046d4720e2a4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Greffier, et lors du prononcé de Madame HOAREAU, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 9

6975f47bcdc6046d47a631e0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

Chambre 9

HUISNEc/S.C

68683d874965b5d9df3268cd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CYTIA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b26dfd6229a4e58a22c7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[B] [L] né le 4 juin 1953 à [Localité 7] (Algérie) domicilié : chez Mme [W] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-Yves HOUZEAU, avocat au barreau D’AVESNES-SUR-HELPE DÉFENDERESSE: Mme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb71a998cb644d8e0f3bd

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

adjointe administrative faisant fonction de greffière lors du délibéré A entendu l’affaire suivante : Entre : Madame [M] [U], demanderesse, demeurant [Adresse 1], comparante assistée de Me Jean-Yves HOUZEAU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bef1296b51ba2b7e75b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de Mme [J] [U], adjointe administrative faisant fonction de greffière A entendu l’affaire suivante : Entre : Mme [I] [R], demanderesse, demeurant [Adresse 2], comparante assistée de Me Jean-Yves HOUZEAU

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e65cdc6046d4720e2fd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE DU DELIBERE: Monsieur Julien DEGUINE, Vice-Président, siégeant en qualité de juge unique, Assisté lors des débats et du prononcé de Madame Théa HOAREAU

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e6fcdc6046d4720e3a5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame HOAREAU, Greffier JUGEMENT : contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe du tribunal le 6 octobre 2025 et signé par Monsieur DEGUINE, Président de l’audience

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5c4b89538338ecde746

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Clémence BREUIL, Greffier DEMANDEUR Monsieur [O] [B] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Charlotte HOAREAU

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855a05cdc6046d47209a16

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame HOAREAU, Greffier.

Source officielle