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37 résultats pour « Hervé LE BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/2 resp profess du drt

6a0f525bcdc6046d477bb1d7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

juridictionnelle de [Localité 1]) Représenté par Me Yael WOLMARK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1361 DÉFENDEUR Monsieur [T], [M], [L] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Herve

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

LE LOUIS BLANC, LEBRUN, Hervé, Emile

SIREN 337631758Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

11/04/2024

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Radiations

LE GRENIER DE LA GARETTE, BLANCHARD, Hervé

SIREN 504582537GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

13/10/2019

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Créations

LE GOUT DES AUTRES, BLANCHETIERE, Hervé

SIREN 822020178GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

11/09/2016

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Immatriculations

LE CHEVAL BLANC, FABIOLE, CHARBUY, Coralie Sylvie, Franck Hervé, NEVEU

SIREN 399883404GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

27/09/2015

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Ventes et cessions

LE LOUIS BLANC, LEBRUN, THOMAS, Hervé, Emile, Jocelyne, Christine, FLOURIOT

SIREN 337631758GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

19/04/2015

Voir →

TJ

4ème chambre 2ème section

678021569c3ba90f51dc289f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES (MMA), en sa qualité d’assureur de [A] [X] [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Me Hélène BLANC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0420 DÉFENDEURS Madame [M]

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Hermès sellier et Hermès international à payer solidairement à chacune des défenderesses la somme de 10.000 Euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; - CONDAMNER les sociétés Hermès

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790e15d90a4b0a70b0b94

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre Millerand 44204 NANTES CEDEX 2 représentée par Maître Hervé

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67eedad5b848dd6814c603da

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

neuve, en bon état (p2) ; WC : murs peinture blanche neuve, en bon état (p2) ; Salle de bain : peinture blanche lavable, neuve, en bon état (p3) ; cuisine : murs, peinture blanche neuve, en parfait état

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b480e2901d10fa389b2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société HERVÉ SA a été mise en liquidation judiciaire par jugement du 1er septembre 2020.

Source officielle
TJ

Expropriations

696951accdc6046d4771ac29

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

III/ Intérieur La salle située à la suite de l’entrée a un sol carrelé avec des murs peints en blanc, les faux plafonds sont blancs et munis de luminaires suspendus pour l’éclairage.

Source officielle
TJ

JLD

68e41ed7681ed727f2a55e14

T. Judiciaire

5 octobre 2025

5 octobre 2025

Me Hervé KRYCH entendu en ses observations ; Monsieur est père de deux enfants. Je soulève le recours sur le moyen tiré de l’erreur manifeste d’appréciation des garanties de représentation.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6876bf2ee74401da7f35fdcd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 25/00136 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LHCD ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 JUILLET 2025 DEMANDEURS : Monsieur [U] [T], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Hervé GOURVENNEC, demeurant [Adresse 1

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d9cbc432ce7d11a6fdb8

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

, et a acquis 60.000 actions, pour un montant de 60.000 euros, de la SCA Club Deal Herbes Blanches.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68eff6b2c07170de10e53fd5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LOCATIVES ============ JUGEMENT du 09 Octobre 2025 __________________________________________ DEMANDEUR : HABITAT 44 3, Boulevard Alexandre Millerand BP 50432 44204 NANTES représenté par Maître Hervé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b819dcdc6046d471f6f18

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Hervé DEBOUCHAUD et M Samuel BRICOUT, assesseurs, assistés de M. David CREQUIT, greffier.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a0cc798cdc6046d473bc3ea

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

J’étais sortie pour couper un peu d’herbe sur le bord du trottoir, j’avais le couteau à la main, mon mari a cru que j’allais l’agresser, il m’ a projeté à trois mètres de lui avec le pied, j’ai du nouveau

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a19251cdc6046d47eb889e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 JANVIER 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00324 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KESI PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

68e42a12681ed727f2a5f276

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il explique que l’engazonnement présente des mauvaises herbes et trous ; et que les terrasses en bois se détériorent rapidement.

Source officielle
TJ

Service des référés

663136fa19f939ca6242dc86

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Monsieur [J] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Alexandre BLONDIEAU, avocat au barreau de PARIS - #D1517 DEFENDERESSE Société DBD SARL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Hervé

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670d8c639ace530007580b70

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

personne de son représentant [Adresse 5] [Localité 9] non représentée Le 28 juin 2017, Madame [V] a subi une intervention chirurgicale à la Clinique [15] (GCS ES [15]), pour une opération d’une hernie

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb42d33109fd079acaeb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le vert vif et irréel sélectionné pour l’herbe tranche très nettement avec le rouge et l’orange que [WC] a choisi pour les fleurs.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a175925cdc6046d4727e85d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

I PARTIES DEMANDEURS : Monsieur [X] [C] né le 03 Février 1983 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Madame [W] [N] née le 21 Juin 1989 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Hervé

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

67a677e19324999a647aaac2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Djamila HACHEFA, Vice-Présidente, Juge rapporteur Assesseur : Madame Sylvie PEREZ, Magistrat honoraire, Juge rapporteur Assesseur : Monsieur Hervé

Source officielle