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5 résultats pour « Giulia PETIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

69d033bccdc6046d47084447

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES SOUS LE NOM COMMERCI AL L’OLIVIER ASSURANCES Organisme CPAM DES ALPES-MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Louisa

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56bb00e2901d10fa47919

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Me Christophe PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER Me [Y] [G] de l’ASSOCIATION [G] PP

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

GP TOYS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Giulia CORTESI de l’AARPI KERN & WEYL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0291 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3

67f0461b02fc178212f85f7e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Madame [X] [S] épouse [E] pour la durée de la procédure, la jouissance du véhicule NISSAN MICRA ; - attribué à Monsieur [F] [E] pour la durée de la procédure, la jouissance du véhicule ALFA ROMEO GIULIETTA

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Les paragraphes [0013] et [0015] évoquent l’art antérieur, en particulier les brevets américains n°6 200 332 de Del Giglio et n°6 398 777 de Navarro qui enseignent que l’application d’un niveau d’énergie

Source officielle

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Les Petits Pains de Giulia

SIREN 930741939Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

09/04/2026

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Modifications diverses

Les Petits Pains de Giulia

SIREN 930741939Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

16/09/2025

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Modifications diverses

Les Petits Pains de Giulia

SIREN 930741939Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

19/09/2024

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Ventes et cessions

Les Petits Pains de Giulia, REYMOND, Jean, GEORGET, Joëlle

SIREN 930741939Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Acte Authentique en date du 17/07/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : 20 Rue du Vercors 38880 AUTRANS-MEAUDRE-EN-VERCORS. Adresse du nouveau propriétaire : 20 Rue du Vercors 38880 AUTRANS-MEAUDRE-EN-VERCORS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

20/08/2024

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Créations

Les Petits Pains de Giulia

SIREN 930741939Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Cette société n'exerce aucune activité.

01/08/2024

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