CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

156 résultats pour « Girodon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6a15e25ccdc6046d47052c5f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEMANDERESSE La société LES BATISSEURS GIRONDINS, société à responsabilité limitée dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité

Source officielle

Page 1 sur 8

Suivant →

Annonces BODACC99 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ENTREPRISE PARISIENNE NETTOYAGE GIRODON - E.P.N.G.

SIREN 328789102Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GIRODON PLOMBERIE

SIREN 847643913Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/06/2026

Voir →

Créations

Girodon Leclerc, Sasha Axel

SIREN 103923512Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

06/05/2026

Voir →

Radiations

GIRODON, Christophe, Jean-Marie, Claude

SIREN 877573790Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

15/04/2026

Voir →

Modifications diverses

GIRODON LE TRINQUELET

SIREN 490773561Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

07/04/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f6b965a9d5adc26061e870

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Doriane SWIERC Greffiere Jérôme WITKOWSKI Président Notification le : Une copie certifiée conforme à : [4] Isabelle GIRODON Me Charlotte PICHELINGAT, vestiaire : 1306 Une copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

697c75a6cdc6046d473b67ad

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Sur les demandes accessoires : La Société LE TOIT GIRONDIN, partie perdante, sera condamnée aux dépens.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697401f7cdc6046d477e2573

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En conséquence, il convient de débouter l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX de sa demande d’annulation du redressement litigieux de ce chef.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661ebd59a0f635033634bc85

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

une telle demande et qu’il appartient à la SARL LES BATISSEURS GIRONDINS de formuler cette demande auprès de la compagnie AXA, destinatrice de la demande par courriel.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf646ef03ef1fcfe6d89

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Localité 6] Représenté par Me Jérôme DIROU Avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEURS : 1- Syndicat des copropriétaires de la Résidence [Adresse 5], pris en la personne de son syndic le Cabinet Girondin

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

662fe0cfb89538338ecdcd4e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

LES BATISSEURS GIRONDINS C/ [D] [L] - Expéditions délivrées à Me Elodie FOURMON-LECLERCQ Me Elsa GREBAUT COLLOMBET Le 29/04/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65c1310fd4f3671a27f8186a

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

ALLIANZ IARD venant au droit d’AGF es qualité d’assureur de MENUISERIE DES LANDES GIRONDINES (adresse de signification de l’acte :[Adresse 19]e, [Localité 60]) [Adresse 1] [Localité 58] représentée par

Source officielle
TJ

PPP Référés

65b2b0d1fd6229a4e589dfeb

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Du 19 janvier 2024 5AB SCI/FH PPP Référés N° RG 23/02034 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YNFQ Société SCA SOCIETE D’EXPLOITATION LAITIERE ET AGRICOLE GIRONDINE (SELAG) C/ [N] [Z]

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68e7a531033cf481c39a4545

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel DE LAAGE DE MEUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0150 DEFENDERESSE Madame [X] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Barbara SUREAU GIRODON

Source officielle
TJ

Service de proximité

668c3e99894f7f4d2e0eb17f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Portalis DBWR-W-B7H-PMTC Grosse(s) délivrée(s) à Me SCOTTI Christophe Copie délivrée à Me ALLOUCHE David le DEMANDEURS: Monsieur [J] [U] 1 Avenue Joseph Giordan

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d596d34da2cbdcdbe86

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il leur était répondu par courrier du 12 janvier 2022 que le bien avait été cédé au GFA Girafe et girafons au motif : “reprise d’un domaine agricole en maraîchage et viticulture avec création d’une ferme

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

68e7a529033cf481c39a4264

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

- 75013 PARIS représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 713, substituée par Me Coralie SOTO, d’une part, DEFENDERESSE Madame [V] [X], demeurant 4 rue des Girondins

Source officielle
TJ

2e chambre Section 4

697bbcc3cdc6046d472a81d0

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] 2ème chambre - Section 4 Contentieux N° RG 24/05429 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDYVH Minute n° 26/4 Le FE : PR Me ALFER Me GRESSIER-GIRODIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

6781707a6d34da2cbdcd9546

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de santé de Monsieur [V] [E] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître VINCENT-GIROD

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700107b8daa57c7f667bd4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

siège social est : [Adresse 2] [Localité 31] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Défaillante La société ATELIER METALLERIE GIRONDINE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6879403664dcbd881bec5230

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DANIELLE GIROD-GARNODIER et THIERRY GARNODIER [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Bertrand de BELVAL, de la Selarl DE BELVAL, avocat au Barreau de LYON, avocat plaidant et Me Valérie TOUTAIN

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

67edac82da9e15c513204a35

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle ajoute que l’irrégularité du giron est due à l’unique volonté de M. [I] de voir le podium de l’escalier avec la cloison adjacente alignés.

Source officielle
TJ

J.L.D.

678170786d34da2cbdcd9527

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [U] [I] assisté de Maître VINCENT-GIROD

Source officielle
TJ

J.L.D.

6781707a6d34da2cbdcd954e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [X] [S] assisté de Maître VINCENT-GIROD

Source officielle