Codes de loi français

Article 3

Le CIO d'Etat de Villeurbanne (UAI 0690141D), sis 114, rue Francis-de-Pressensé, prend l'appellation de CIO Lyon-est au 1er septembre 2015.

Article 14

Pour la République française : Alain Lamassoure Pour le Royaume d'Espagne : Carlos Westendorp

Article 10

Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances

Article Annexe I

de finances pour 1997 ; Vu la délibération en date du 4 mars 1997 du conseil d'administration de l'Union d'économie sociale pour le logement, Il est convenu ce qui suit : Pour l'Etat : Le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, ALAIN

Article 3

Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 4

Morel (Francis), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Duyck (Jean-Yves), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.

Article 2

Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M. Streit (Henry), président du comité des constructeurs français d'automobiles (C.C.F.A.) ; suppléant : M. Vlach (Jacques), directeur du C.C.F.A.

Article 1

Alain Gaye, chef du service des affaires scientifiques et techniques à la Confédération française des coopératives agricoles ; g) Du président du Syndicat national des producteurs d'additifs alimentaires : M.

LEGIARTI000020996899

Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

Article 1

Alain Guelfi, membre suppléant.

Article 2

Cyrille Dufour et Alain Poirier pour les affaires relatives à la responsabilité des personnes publiques et de leurs agents et au recours de l'Etat tiers- payeur en matière de réparation civile liée à un accident, à la défense des intérêts de l'Etat aux

Article 1

Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, traite, par délégation de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, des affaires relatives aux transports

Article 1

Collège Francis Carco (Dumbéa). Collège Georges Baudoux (Nouméa). Collège Jean Fayard (Dumbéa). Collège Jean Mariotti (Nouméa). Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta).

Article Annexe 2

LA FOLIE-BESSIN/CHEVILLY 7,90 11,00 17,90 22,90 4,90 ALLAINVILLE/CHEVILLY 3,70 6,60 10,00 11,60 2,30 ALLAINES

LEGIARTI000033889918

Jacques-Alain Bénisti, député-maire de Villiers-sur-Marne, 94350 (suppléant) ; M.

Article 2-2

l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ; 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain

LEGIARTI000049591158

LALANNE Francis LISTE N° 31 : EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 1. M. LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M.

Article 3

UE) n° 167/2013 susvisé et l'article 7 du présent arrêté : -UTAC SAS, autodrome de Linas, 91310 Montlhéry ; -BUREAU VERITAS Certification France, 60, avenue du Général-de-Gaulle, immeuble Le Guillaumet, 92800 Puteaux ; -AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé

Article ANNEXE 10

Gagarine jusqu'à la limite sud-est de la parcelle section AR n° 67 ; - limite sud-est des parcelles section AR n°s 67 et 63 ; - limite sud des parcelles section AR 63 et AR 62 jusqu'à l'allée Pasteur ; - allée Pasteur (direction nord) jusqu'à l'allée Francis

Article Annexe II

Art et Décoration/Aménagement et décoration - route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.