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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
687fda43249b152198e7fa6a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
euros - signifiée le 14/12/23 ______________ Débats à l’Audience publique du : Mercredi 16 Avril 2025 Affaire : [9] contre [T] [N] Notification par LRAR à [9] [T] [N] Par LS à Me Florian
Source officielleChambre 10 cab 10 H
686d606aa2273490db107752
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Madame [B] [C] épouse [A] née le 11 Juillet 1945 à [Localité 6] (POLOGNE) demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Claire PANTHOU de la SELARL ZADIG AVOCATS, avocats au barreau de LYON, et Maître Florian
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
671011d42ca67decc9144c25
14 octobre 2024
14 octobre 2024
SEQUOIAS IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Laëtitia MICHON DU MARAIS de la SCP MALPEL ET ASSOCIES, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Me Florian LOUARD, avocat au
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6722a90a3f64f312698b8981
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Localité 8], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Florence MARTIN de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : B302 et par Me Florian
Source officielleJAF Cabinet 5
6622bb3ac91e3bdd7a88fa67
19 avril 2024
19 avril 2024
PERON, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 183 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Thérèse RICHARD Greffier : Mme Anne VIEL lors de l’audience Mme Anne-Claire LORAND lors du prononcé
Source officielle1ère Chambre CIVILE
68ee977422996ce54482258e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
En application de la clause bénéficiaire d’un contrat d'assurance-vie Floriane souscrit par M. [W] [A], Mme [T] [M] a reçu la somme de 190.024,54 euros en janvier 2022.
Source officielleJAF Cabinet 3
670036b7c34eb4cc85796aba
4 octobre 2024
4 octobre 2024
N° RG 20/03366 - N° Portalis DB22-W-B7E-PPDJ DEMANDEUR : Madame [X] [S] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 16] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Maître Floriane
Source officielleJCP-surendettement
69cef6e3cdc6046d47eab7c0
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS DÉCISION DU 2 AVRIL 2026 N° RG 25/06060 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HLL7 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Florian BRAVO, Vice-Président au Tribunal judiciaire d'ORLÉANS
Source officielleC6-REFERES
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
immatriculée au RCS de Sedan sous le n°504 494 188, dont le siège social est sis 48 bis rue des carrières 08090 SAINT LAURENT, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Floriane
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102e349dbc6e3232bfbabf
15 octobre 2024
15 octobre 2024
] C/ CPAM de la Vienne TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR Monsieur [T] [N] [J], demeurant 5 rue de Valmy -Résidence Floréal
Source officiellePPP PÔLE MTT
68e012ee74e929a9d8fa0385
2 octobre 2025
2 octobre 2025
audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : MAGISTRAT À TITRE TEMPORAIRE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIÈRE lors des débats : DIPPERT Floriane
Source officielleJCP-surendettement
69602e71cdc6046d47ad9c02
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS DÉCISION DU 8 JANVIER 2026 Minute N°25/ N° RG 25/02149 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HDVP COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Florian BRAVO, Vice-Président au Tribunal
Source officielleRéférés Civil
6973b49bcdc6046d477339a7
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Portalis DBWQ-W-B7J-QKMB Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Florine
Source officiellePCP JCP fond
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
Adresse 1] représentée par Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Florian
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7fd47251e2b2424b9d4
12 janvier 2024
12 janvier 2024
le siège social est sis [Adresse 3] Ayant pour mandataire liquidateur Me [X] [W] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Florian
Source officielle6ème chambre civile
69cef603cdc6046d47eaa6cc
2 avril 2026
2 avril 2026
civile N° RG 24/00300 - N° Portalis DBYH-W-B7I-LTQE N° JUGEMENT : AF/MD Copie exécutoire et copie délivrées à : Maître Gilberte DEPLANTES de la SARL DEPLANTES AVOCATE Me Floriane
Source officiellePCP JCP fond
65a6d80047251e2b2424ba32
12 janvier 2024
12 janvier 2024
le siège social est sis [Adresse 3] Ayant pour mandataire liquidateur Me [P] [K], Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Florian
Source officielleService des référés
66197c1b1b7735881a7c2bd0
12 avril 2024
12 avril 2024
[Adresse 7] IES [Adresse 1] (siège social) [Adresse 3] (pour signification) représentée par Maître Florian CANDAN, avocat au barreau de PARIS - #C1869 DÉBATS A l’audience du 08 Mars 2024, tenue
Source officielle1ère ch. - Sect.4
67e5b34df30a86ff13288a8f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Localité 8] représentés par Me Paulette AULIBE-ISTIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame CART Magalie, Juge Greffier : Mme DEMILLY Florine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66200ed8f05edb385fb26fb1
17 avril 2024
17 avril 2024
Elle ne peut pas porter de charges lourdes pendant ses menstruations car sinon, elle fait des hémorragies, a des vertiges, de l’anémie et doit se reposer.
Source officiellePage 1 sur 2