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29 résultats pour « Endros »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

68e88b933ea43407b9fbc1b4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ICC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Florian ENDRÖS de la SELAS ENDROS BAUM AVOCAT - EBA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0387 C. C.

Source officielle

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TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfd5882b39b2e739d8c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ALIX de la SELARL EARTH AVOCATS - #L0259 représentée par Me Stella BEN ZENOU - #G0207 défaillant représenté par Maître Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG - #L0253 représentée par Maître Florian ENDROS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67803dab9c3ba90f51dc7511

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le médecin prescripteur indique que ces séances de rééducation doivent comporter des “manoeuvres endo et exo buccale”.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d3157826b344596277

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

commissaire de justice délivrés les 20, 24 et 31 octobre 2023, Monsieur [D] [O] et Madame [P] [R] ont fait assigner la SAS CONSTRUCTION HORIZONTALE, venant aux droits de la SASU MAISONS ECG, la SAS ENDEO

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f35cdc6046d4720a67a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il recommande un traitement conjugué comprenant du laser endo veineux et une phlébectomie des quatre saphènes. Mme. [E] [M] a bénéficié d’arrêts de travail régulièrement renouvelés.

Source officielle
TJ

Référés

678836dac21c0e53e7910307

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'ensemble des travaux exécutés au maxillaire par le Docteur [A] est à refaire : traitement endo-canalaires, travaux prothétiques avec de fortes réserves sur la pérennité des dents maxillaires restantes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786bd89df5b5c7d10ca6959

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[G], menuisier au sein de la société Endros, a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « sciatique par hernie discale droite et d’une neuralgie cervico brachiale -> douleur dans

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6686e728e74459e0c7ed1cad

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Une aspiration par curetage endo utérine et extraction à la pince a été réalisée le 19 décembre 2018 par le docteur [V].

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

671bf0bb179e3e075326706f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

En l’espèce, le chèque a bien été émis au bénéfice de Madame [Z] [C] et porté sur son compte avec un endos au nom de [C], la validité apparente est donc acquise.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2f697e08341cb497a8bd

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Au cours des opérations de contrôle, la société a fourni des documents aux termes desquels Monsieur [D] s’engageait à porter les couleurs de l’entreprise à l’occasion des championnats de France d’Enduro

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6977e0a9cdc6046d47cdeb81

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle expose que ceux-ci étaient exempts de toute anomalie apparente en ce qu'ils ont été remis avec un bordereau pré-imprimé au nom de la société All Office et revêtus sur leur endos, à savoir la signature

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e88b513ea43407b9fbaa96

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ENDRÖS de la SELAS ENDRÔS BAUM Associés, avocat plaidant au barreau de PARIS Société DS SMITH PACKAGING [Localité 17] venant aux droits de la SASU EUROPAC CARTONERIE ATLANTIQUE [Adresse 24] [Localité

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TJ

9ème chambre 2ème section

668839d8342d338c20d31252

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

qualité de banquier présentateur non-astreint à une quelconque obligation de vigilance, devant se borner à la vérification de la régularité formelle des chèques présentés au paiement, en particulier l’endos

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b55a6cdc6046d471a245b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] comparant en personne assisté de Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDERESSE S.A.S.U. [17] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florian ENDRÖS

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e64965b5d9df32813a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle ajoute que, de surcroît, la valeur d’une moto enduro dépend d’autres critères tels son kilométrage, ses équipements et l’état neuf ou d’occasion des pièces.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

67f57bcfbbf04ef7857bee2e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

document rédigé en anglais - pièce n°11 : [H] [E] [I] - de_cla : courrier entre avocats rédigé en français - pièce n°12 : Email de [M] indicando : document rédigé en espagnol - pièce n°13 : Datos de Enero

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TJ

Chambre 04

697b7429cdc6046d471f7a54

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[V] [J] a présenté un traumatisme facial, des plaies de la lèvre en endo-buccal et exo-buccal, une fracture des dents 11 (incisive centrale supérieure droite) et 31 (incisive centrale inférieure gauche

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TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec353e3bdd077866e13

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

La 14 a subi un traitement endo canalaire plus reconstitution coronaire. Perte de la vitalité de la 14.

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TJ

2ème Chambre

6a15f7e0cdc6046d4706bb5a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

visible, sensible à la palpation. » - « une cicatrice sur le flanc droit de la pyramide nasale de 1 cm. » - « une cicatrice au niveau de la lèvre supérieure de 1 cm. » - « un petit bourrelet muqueux endo

Source officielle
TJ

Service des référés

668c2e32894f7f4d2e0a8ef2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de ces désordres, et en chiff rer le coût ; - Autoriser, le cas échéant, la requérante à réaliser les travaux d’urgence rendus nécessaires par les désordres constatés, pour le compte qui il apparti endra

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