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9 résultats pour « Emmanuelle HANGEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd45e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GREFFIERE lors des débats :Julie BONNAMOUR GREFFIERE lors du délibéré: Céline TREILLE DEMANDEURS Monsieur [X] [N] né le 17 Janvier 1962 à PORTUGAL, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 2

67f6d1fba9d5adc26062407f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

avocat au barreau de SAINT-ETIENNE et Monsieur [K] [J] [X] [A] [S] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 9] ([Localité 7]) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

697db4cfcdc6046d475d710b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

/02/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de St Etienne) Monsieur [T] [L] [I]-[W] né le [Date naissance 13] 1968 à [Localité 29] (42) demeurant [Adresse 26] représenté par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 2

68701bf8b8daa57c7f675ece

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDERESSE Madame [C] [F] [M] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] ([Localité 8]) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Emmanuelle HANGEL de la

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TJ

Service des référés

68e88b793ea43407b9fbb77b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SELF CLIMAT MORVAN, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Catherine MOUNIER-FOND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Maître Emmanuelle HANGEL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

66964107f5112d8edd0575c5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

COEF dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle HANGEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [P] [U] demeurant [Adresse 2] non comparant JUGEMENT :

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b0d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

LACAVENIR, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Emmanuelle HANGEL de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat postulant, Maître François

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e856e74459e0c7ed224c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la Société DODIM [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Maître Claire MEUNIER de la SELEURL NEMIS PARIS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C1215 Société CABINET MICHEL HANNEL

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69dd39eacdc6046d471f22fe

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

par la société PPLB ZONE INDUSTRIELLE 23600 BOUSSAC Société SMABTP, en qualité d’assureur de la société [R], filiale de la société PPLB 8, rue Louis Armand 75015 PARIS 15 représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle