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272 résultats pour « Emmanuel VERFAILLIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 9 (référés)

670d7873d2a7414c2240b04d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

MASSET FRERES [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Maître Xavier D’HELLENCOURT de l’ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Emmanuel VERFAILLIE, avocat au barreau

Source officielle

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TJ

JCP Amiens

68dedb316af9fd1f80963fe1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

25 Août 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025 ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [M] [B] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 6] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 4 (contentieux)

68d5a0a9876d446c8f49db9c

T. Judiciaire

24 septembre 2025

24 septembre 2025

SOUFFLET, avocat au barreau d’AMIENS - DEMANDEUR (S) - - A - Monsieur [U] [I] [X] [L] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7872d2a7414c2240b03b

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Madame [G] [X] [L] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Xavier D’HELLENCOURT de l’ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7872d2a7414c2240b044

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

14] de nationalité Française [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 10] représentée par Maître Xavier D’HELLENCOURT de l’ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7873d2a7414c2240b05e

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

16] de nationalité Française [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 14] représentée par Maître Xavier D’HELLENCOURT de l’ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dcaa47251e2b24256445

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre N° RG 23/03926 - N° Portalis DB22-W-B7H-RJ5W DEMANDERESSE : [E] [V] [I] [M] représentée par Me Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
TJ

Première Chambre

686d6764a2273490db10941a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

FEDERAL EXPRESS INTERNATIONAL (FRANCE) représentée par Maître Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C147 DEFENDERESSE : DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668ed5e22980a82f59daace3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Emmanuelle BOCK, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSES au principal et demanderesse à l’incident : S.A.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65b40ba9753f879640d67ce6

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Inscrits au RCS de VERSAILLES sous le numéro 337 941 850, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillante S.A.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12d0c777d3ec8ebc9ab

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Marion GABORY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6686ed04e74459e0c7ed4c96

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 23/00616 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q4P2 DEMANDEUR : [R] [F] représenté par Maître Philippe-emmanuel MILLET de la SELAS MILAN, avocats

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67f56eeabbf04ef7857bc395

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 25/00840 - N° Portalis DB22-W-B7J-SZFB DEMANDERESSE : La société AUDIT ANALYSE ASSISTANCE INFORMATIQUE AAAI, société à responsabilitée

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e85342d338c20d39de8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES DEMANDEURS Monsieur [M] [S] [I] né le 06 Mai 1969 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Emmanuel DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66883e89342d338c20d39e2f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocats au barreau de VERSAILLES, Me Marion PIERI, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172eb98137c174795d52

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

EXTRACO CREATION DEMANDEURS Madame [R] [J] épouse [Z] née le 23 Janvier 1981 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire :

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85222996ce544830afe

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

--==00§00==-- ORDONNANCE DU JUGE COMMIS --==00§00==-- Ordonnance rendue le 09 octobre 2025 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge commis à la deuxième chambre de ce Tribunal, assistée de Emmanuelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669961df07d408f8d4c1cb98

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Pôle social - N° RG 23/01630 - N° Portalis DB22-W-B7H-RYJP Copies certifiées conformes  délivrées, le : à : - URSSAF RHONE ALPES - S.A. [4] - Me Emmanuelle SAPENE N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66a2ab5d6b28f3ce99fae3f9

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Il convient donc de procéder à son remplacement et de demander au Président de la Chambre interdépartementale des notaires de Versailles de déléguer un autre notaire que Me. [O] [B].

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd88df5b5c7d10ca6948

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

H.L.M ERIGERE C/ [F] [B] Copie certifiée conforme délivrée aux parties le: JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Tribunal Judiciaire de Versailles République Française

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