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12 résultats pour « Emmanuel GUENOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f94cdc6046d47ff9ef7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBZI-W-B7K-E6KG MINUTE N° 26/22 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f97cdc6046d47ff9f53

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBZI-W-B7J-E5HG MINUTE N° 26/21 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6698163bb60c111a421dcf39

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

BONNEMAIN de la SELARL CABINET BONNEMAIN Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES Me Sébastien GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT Délivrées le 17 Juillet 2024 Copie dossier NOM DES PARTIES

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e579100e2901d10fa53a37

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DBZI-W-B7J-E3BX MINUTE N° 25/50 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790e0e2901d10fa539d9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du Général Le Troadec CS 22510 56020 VANNES CEDEX Non comparant, ni représenté CRÉANCIER INSCRIT ET : Madame [T] [O] épouse [D] 5 allée des Affolettes 56380 BEIGNON Représentée par Maître Elsa GUENNO-LE

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6972fba6cdc6046d4760175d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[C] [F] Jugement du SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX ENTRE CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN - CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL Avenue de Kéranguen 56956 VANNES Représenté par Maître Elsa GUENNO-LE

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d596d34da2cbdcdbe8a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de la SCP SEBASTIEN GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175356d34da2cbdcda768

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane GERNIGON, Me Aurélie GRENARD, Me Gilles LABOURDETTE, Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790d0e2901d10fa539c1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PARC de la SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET, avocat au barreau de VANNES CRÉANCIER INSCRIT ET : Madame [K] [C] divorcée [H] (anciennement domiciliée 32 avenue Victor Hugo 56000 VANNES

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

69e1601fcdc6046d4780abf1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

à [Localité 3] de nationalité Française, Madame [N] [A] épouse [M] née le 29 Mars 1952 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant ensemble [Adresse 1] Tous deux Rep/assistant : Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Société MGA ENTERTAINMENT HK LTD [Adresse 17] [Adresse 17] [Adresse 17] (HONG -KONG) S.A.S JELLEJ JOUETS [Adresse 4] [Localité 12] Société MAXI TOYS [Adresse 14] [Adresse 14] représentées par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022ee766d1156dbbed1a4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TOLIX STEEL DESIGN [Adresse 7], [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel BOUTTIER de la SELARLU BOUTTIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G544 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle