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79 résultats pour « Emmanuel BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68f1215188dcb0e97e8bd25d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

numéro C-97416-2025-02516 du 26/05/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Saint-Pierre de la Réunion) Monsieur [K] [R] 158 chemin du Grand Tampon 97430 LE TAMPON Rep/assistant : Me Emmanuelle

Source officielle

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TJ

2ème Chambre

69e8fdfecdc6046d47278be3

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Mendès-France 75013 PARIS représentée par Maître Olivier SPERA de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION substitué par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214a88dcb0e97e8bd1d2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BMR CONSTRUCTION 214, Chemin Villentroy 97422 LA SALINE Rep/assistant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Société SAMELEC 10 rue Victor Le Vigoureux 97410 SAINT-PIERRE

Source officielle
TJ

JAF1

69a9ba9ccdc6046d47a0b15f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Greffier : Joséphine HOAREAU ENTRE : Madame [F] [Z] épouse [Q] née le 18 Avril 1984 à SAINT-LOUIS (REUNION) 5 D chemin la Ouette 97421 LA RIVIERE SAINT-LOUIS représentée par Me Emmanuelle BLANC NOEL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66857e3708e4853f96b59392

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DB3Z-W-B7I-GUNM MINUTE N° :2024/ Notification Copie certifiée conforme délivrée le : 1er juillet à : Me MOUTOUCOMORAPOULÉ Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2024 à : Me BLANC-NOËL

Source officielle
TJ

Ctx de la protection

6a1f08d5cdc6046d47d80d92

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

BPCE FINANCEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Me Olivier HASCOËT, avocat au barreau d’ESSONNE Substitué par : Me Emmanuelle BLANC-NOËL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a9acdc6046d47204c40

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

J’ai pas fait de mariage blanc, c’était un mariage par amour.

Source officielle
TJ

Surendettement

6a1dd030cdc6046d47bf4a17

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LA BANQUE POSTALE CF SERVICE SURENDETTEMENT 93812 BOBIGNY CEDEX 9 non comparante Société EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 ALLEE DU CHATEAU BLANC CS 80215 59290 WASQUEHAL non comparante Société BNP

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94ba8cdc6046d47ce4bdb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 ALL DU CHATEAU BLANC - CS 80215 59290 WASQUEHAL non comparante Société CAISSE D’EPARGNE ILE-DE-FRANCE CHEZ BPCE FINANCEMENT AGENCE SURENDETTEMENT TSA 71930 59781

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af75c9d5768f5969f529

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Mise en peinture en 2 couches mates blanches. Murs: Ponçage. Mise en impression en 1 couche. Façonnage d'enduit en 4 passes croisées poncées. Révision d'enduit.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85422996ce544830b40

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BLANCHE C/ S.A.R.L. BLOOMER REAL ESTATE [I] [T] S.A.S.

Source officielle
TJ

M3.S3. J.L.D.

69d55d1dcdc6046d4770f0a5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Sur le fond : Monsieur [B] [C] qui est suivi pour une schizophrénie a été soumis à une mesure de soins sans consentement à la suite de troubles du comportement avec agitation, menace par arme blanche

Source officielle
TJ

Référé

697c920ccdc6046d473e2894

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MINUTE N° RG - N° RG 25/00441 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LASV la SELARL BLANC-TARDIVEL-[Localité 6] la SCPA CARLINI & ASSOCIES Me Morgan LE GOUES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3d86af9fd1f8094dfe6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S’il est exact que les zones de texte sont parfois entrecoupées de parties blanches, la mention « publicité » inscrite dans lesdits blancs établit que les éléments ainsi absents de la version imprimée

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d538cdc6046d4792dec5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Civile Cab. 3 N° RG 23/06508 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L7CD Minute n° Copie exec. à : Me Nicolas DELEAU Me Grégoire FAURE Me Emmanuelle FREEMAN-HECKER Me Sophie KAPPLER Me Charles-edouard PELLETIER

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3552

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

- CONDAMNER in solidum Madame [RL], la SCI IPASO et Monsieur et Madame [WR] à procéder au retrait des bardages métalliques blancs et des treillis blancs et verts.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6706d411f1d01e3c86f2d4b8

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La SARL Agence immobilière Mont Blanc Côte d’Azur indique que le défaut de mise en concurrence du syndic n’est pas sanctionné et qu’il n’a donc commis aucune faute.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67f445464e0040aa37366058

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il s’ensuit que, sa cocontractante revendiquant une expérience importante en matière de salles blanches, la société Trox France n’était pas tenue à un devoir de conseil.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663a6f1b72c3aeb1821317e9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

est sis [Adresse 7] - [Localité 3]-HOLLAND (PAYS BAS) représentée par Maître Yann LORANG de la SARL LORANG AVOCATS, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Sarah MADI de l’AARPI BLANCHE

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e94fb290a3460742a9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

: DEMANDERESSE Madame [P] [V] épouse [Z] née le 30 Août 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Olivier BILLEMAZ, avocat au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Emmanuel

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