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13 résultats pour « Emilie APOLLIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 2

6a160912cdc6046d470804d2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Apollis, membre de la SCP Gilles Argellies, Emily Apollis, avocat au barreau de Montpellier.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69deb41acdc6046d473f8e36

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Jugement du Tribunal de Commerce de CARCASSONNE du 30 juin 2025, désignant la SELARL [F] [A] représentée par Me [F] [A] en qualité de mandataire judiciaire de la société SERCLIM représentée par Maître Emily

Source officielle
TJ

REFERE

6a0f6026cdc6046d477caeb4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

avocats au barreau d’ARDECHE, postulants, Me Laura RIVIERE, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [H] [A] [O] demeurant 15 rue de la Barre, 07340 SERRIERES représenté par Me Emilie

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69656f17cdc6046d47126fcd

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

agent commercial, inscrite au Registre Spécial des Agents Commerciaux de VERSAILLES sous le numéro 518 098 744 née le 26 Janvier 1968 à [Localité 10] (72), demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Emily

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

697327becdc6046d4764b7ac

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

commercial, inscrite au Registre Spécial des Agents Commerciaux de MONTPELLIER sous le numéro 810 580 563 née le 10 Septembre 1987 à [Localité 4] (27), demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Emily

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67eda40cda9e15c51320314d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MOTARDS, enregistrée au Siren sous le n° 328 538 335, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Maître Emily

Source officielle
TJ

PÔLE SOCIAL

69f26a64cdc6046d4702abdf

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

débats et du délibéré Copie certifiée conforme délivrée le à - SAS APTAR STELMI - Me BELLET - CPAM MANCHE - copie dossier Copie exécutoire délivrée le à Président : Ariane SIMON, Assesseur : Emilie

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6706ecaaf1d01e3c86f8c206

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ORANGE, inscrite au RCS de NANTERRE sous le n°380 129 866, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Emily

Source officielle
TJ

JEX

68111e712a56cbbf9295ea86

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TERIITEHAU, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 619 et Me Charlotte BELLET, avocat plaidant de la SCP THREARD BOURGEONT MERESSE & ASSOCIES, avocats au Barreau de PARIS Substituée par Me Apolline

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67364d93944f91b65d3a035e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

En outre l'article 32 dudit code dispose qu'est irrecevable toute prétention émise par ou contre une personne dépourvue du droit d'agir. En l'espèce, M.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264502fc178212f7f38c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Adresse 24], société liquidée amiablement et dissoute selon procès-verbal de l’assemblée générale du 31 décembre 2023, représenté par Me Aurélie GRENARD, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Apolline

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

679aa43fe9a46d1f5a769a58

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER CPAM de l’Hérault, dont le siège

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

à la cession de ses droits d'auteur sur les utilisations principales de ses œuvres depuis le 14 août 2018 à savoir : “[RA] le sauveur d'emploi”, “L'insurrection qui vient”, “Trahi par ses gênes”, “L'appli

Source officielle