CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 160 résultats pour « Durand-Zorzi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6786b67edf5b5c7d10ca51e8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DURAND-ZORZI, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 558

Suivant →
TJ

J.E.X

67f6b963a9d5adc26061e840

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DURAND-ZORZI, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

J.E.X

67f6b960a9d5adc26061e7fc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DURAND-ZORZI, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a109a6ecdc6046d479a7686

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Madame [L] [F] née le 10 Mars 1962 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: [Localité 4] VILLE-EVRARD, demeurant [Adresse 2] présent (e) assisté (e) de Me Ségolène DURAND

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a109a4fcdc6046d479a7453

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] [D] née le 23 Novembre 1959 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: [Localité 4] VILLE-EVRARD, demeurant [Adresse 2] absent (e) représenté (e) par Me Ségolène DURAND

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a109ab2cdc6046d479a7b5e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [O] [C] né le 01 Décembre 1998 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: EPS [Localité 3], demeurant [Adresse 2] absent (e) représenté (e) par Me Ségolène DURAND

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a1099facdc6046d479a6c43

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

à [Localité 2] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: [Localité 4] VILLE-EVRARD, demeurant [Adresse 2] [Localité 5] [Adresse 3] présent (e) assisté (e) de Me Ségolène DURAND

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a1099f7cdc6046d479a6bf5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

] [C] née le 19 Décembre 1937 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: MAISON DE SANTE D’[Localité 4], demeurant [Adresse 2] présent (e) assisté (e) de Me Ségolène DURAND

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a109a10cdc6046d479a6fbf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [W] [N] né le 01 Juillet 2003 à [Localité 2] (99) [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE HOSPITALIER [F] [K] présent (e) assisté (e) de Me Ségolène DURAND

Source officielle
TJ

J.E.X

66a7db53b9f14d1b7760bb1e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

. : Jex 20N° RG 24/04342 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZORI DEMANDERESSE Mme [P] [B] née le 03 Juillet 1955 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante, ni représentée DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

69dd34cfcdc6046d471ec6a6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DURAND-ZORZI - 2183 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu, en son audience de la Chambre 9 cab 09 F du 08 Avril 2026, le jugement contradictoire

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f17cdc6046d4720a41e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le syndicat Durance Luberon demande au juge des référés de : A titre principal, • prononcer la mise hors de cause du SYNDICAT DURANCE LUBERON • condamner le syndicat des copropriétaires de l’ensemble

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c6acdc6046d47f267ff

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Lors d’un contrôle, la CPAM du Bas-Rhin a constaté que Monsieur [E] [F] a continué à travailler durant les périodes où il était en arrêt de travail à temps plein et percevait des indemnités journalières

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

65849162e41137cbf9fc86fb

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

qu'alors que le calendrier de procédure demandait au procureur de la République de conclure avant le 26 mai 2023, celui-ci a conclu la veille de l’ordonnance de clôture, le 26 octobre 2023 à 17h59, durant

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85d8cdc6046d473c280c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La société MACIF a conclu au rejet de la demande formée par Madame [X], faisant valoir qu’elle ne couvrait pas le risque durant la période litigieuse, les désordres invoqués étant apparus durant la période

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

6a0f8605cdc6046d477fd92f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

cette période ; Indique en revanche ne pas avoir travaillé durant la période du 12 octobre au 27 novembre 2022 et sollicite en conséquence l’annulation de la somme lui étant réclamée à ce titre.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6511cdc6046d477d104d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SEINE à réparer les désordres consécutifs à l'apparition d'humidité, notamment causés par la moisissure dans le logement ; - ordonner la consignation du loyer à la Caisse des dépôts tout le temps durant

Source officielle
TJ

REFERE

6a0f5d9fcdc6046d477c8166

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Les époux [M] ont refusé de finaliser l'installation et de payer la facture, et la SARL EMMI ENERGIE DURABLE a quitté le chantier en laissant le matériel sur place.

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e7e85d0474bddb4637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DURAND-ZORZI, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Ardavan AMIR-ASLANI de la SELARL COHEN AMIR-ASLANI, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant Société WINAIR, dont le siège social

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69e7bf6fcdc6046d470db0f9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

l’accident ; qu’elle a été grièvement blessée et a notamment souffert de multiples traumatismes ; qu’elle a été intubée jusqu’au 23 juin 2021 ; qu’elle a été hospitalisée au service de réanimation durant

Source officielle