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8 résultats pour « Dougados »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

68e88b933ea43407b9fbc1b4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 18° chambre 2ème section N° RG 24/13256 N° Portalis 352J-W-B7I-C6F56 N° MINUTE : 6 ORDONNANCE rendue le 08 Octobre 2025 DEMANDERESSE Association DORVADOR

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67169b80b098d256e1fd451a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître FABBRI Caroline Me AURORE DOUADY Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/04280

Source officielle
TJ

Service des référés

675c890b871cc4f2e6364861

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de Daouia BOUTLELIS, Greffier, DEMANDEURS Madame [Z] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Monsieur [U] [M] [K], mandataire financier de Madame [Z] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Alfonso DORADO-ESCOBAR

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF A

69e16c92cdc6046d4781a25d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Justine FAGES, avocat au barreau de NÎMES postulant ,Maître Fanny DOBLADO

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93d28de0ebe408dab2528

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

SB’INNOV 27 rue Gaspard Monge 13200 ARLES représentée par Me Fanny DOBLADO, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEUR À L’INJONCTION DE PAYER : DEMANDEUR À L’OPPOSITION : Monsieur [N] [R] 1 rue des

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93d2fde0ebe408dab2702

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 25 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : Madame [U] [H] née le 29 Novembre 2001 à ARLES (13200) Chez Mme [Z] 1 rue Jean Richepin 13200 ARLES représentée par Me Fanny DOBLADO

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TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6946a9a275782d5f06fab030

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant et domicilié audit siège, représentée par Me Jean Pascal JUAN, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Fanny DOBLADO

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TJ

CH1 Contentieux Général

69771273cdc6046d47bc6cac

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSE DU LITIGE : Le 17 octobre 2020, l’EARL DOMANE LES RIZANNES a acquis auprès de l’EARL DOUNIS un tracteur de marque SAME modèle DORADO F75 immatriculé [Immatriculation 3] pour un montant total de

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