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1 415 résultats pour « Couffin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0cbe86cdc6046d473b0ee9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LES COPAINS D’ABORD à payer à M.

Source officielle

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Annonces BODACC256 résultats

Journal officiel
Radiations

S.C.I. COUFFIN

SIREN 494356959Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

07/08/2026

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Radiations

Couffin, Serge

SIREN 323009977Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

06/08/2026

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Ventes et cessions

SELAS PHARMACIE DES AULNES, PHARMACIE COUFFIN

SIREN 104718366Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Mise en activité suite à achat de l'établissement principal

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

S.C.I. COUFFIN

SIREN 494356959Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

30/06/2026

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Ventes et cessions

SELAS PHARMACIE DES AULNES, PHARMACIE COUFFIN

SIREN 104718366Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Date de commencement d’activité : à la réalisation de la condition suspensive. Il convient de lire que les références de l'enregistrement de l'acte et la date de l'acte : acte électronique d'avocat en date du 09/03/2026, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de SENLIS le 26/03/2026, Dossier 2026 00007210, référence 6004P04 2026 A 00396. l'adresse du siège social du précédent propriétaire : 449 rue des Aulnes (60390) AUNEUIL. Que l'adresse du siège social du précéd

26/06/2026

Voir →

TJ

Chambre 9

6a10c0b8cdc6046d479d5f26

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69dd3ab5cdc6046d471f31cd

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

HUBSIDE.STORE.IDF PETITE COURONNE et de la S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0dccdc6046d479d626d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0b74cacdc6046d471e7aed

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La maîtrise d’œuvre d’exécution a été confiée à la SAS Coordination Conception Ingénierie Immobilière, assurée auprès de la société Gan Assurances.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0b773ccdc6046d471ea9a7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé en date du 1er mars 1999, la SEM de PETIT COURONNE a donné à bail à Mme [H] [C] et M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68def3516af9fd1f8097a3b1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Adresse 6] Assistée par Me COUSIN, avocat au barreau de BRIVE Grosse Me Cousin, Me Le Tranouez le 02/10/2025 Monsieur [N] [Z], né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 22], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 3

68e88b6b3ea43407b9fbb2f4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Aux termes de ses conclusions, la SAS COUSIN demande au juge des référés de : - Mettre hors de cause la SAS COUSIN ; - Débouter la SCI DARGENT de ses demandes ; - Condamner la SCI DARGENT à verser à la

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68e7a4ce033cf481c39a25a3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Plus particulièrement encore, dans un courrier daté du 14 octobre 2011, M.

Source officielle
TJ

Référés

69d942fccdc6046d47cdb16e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par acte en date du 24 février 2026, la Sas Bellevue Promotion a fait assigner la Sas société de coordination d’ingénierie du bâtiment devant la même juridiction aux fins de voir ordonner la jonction des

Source officielle
TJ

Chambre référés

661043f5c9ea95b316fe3022

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

1] représentée par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 9] - [Localité 23] représenté par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES Madame [K] [W], demeurant

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f8282bcf40727a00444160

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LA BANQUE POSTALE Me Caroline COUSIN - 87 Copie certifiée conforme le : à : Me Caroline COUSIN SA LA BANQUE POSTALE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 08 Avril 2025 Nous Marie-Ange LE GALLO, Première vice-présidente

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

696009d2cdc6046d47ab13f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de la SELARL MARION COUSIN CERES, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN Monsieur [D] [E] né le 18 Mars 1949 à [Localité 13] [Adresse 17] [Localité 7] représenté par Maître Marion COUSIN-CERES de la SELARL

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0e29b7cdc6046d475cd3b5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

13291 MARSEILLE Rep/assistant : Me Jean Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d’AJACCIO D’une part Et Madame [O] [G] née le 18 Novembre 1972 à AJACCIO (20000), demeurant Lieudit domaine de la Confina

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697b09cacdc6046d47122826

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

GOELIA GESTION [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 10] représentée par Me [F] [M], es qualité d’administratice provisoire de la SCP COUTIN, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE et Me Jérôme WIEHN

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6980be27cdc6046d47a2a6ce

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

GOELIA GESTION [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Anne-marie LAZZARIMA, intervenant es qualité d’administrative provisoire de la SCP COUTIN, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE

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TJ

Juge des libertés

663135ce19f939ca6242d658

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 9] c’est chez mon cousin. Il a été ici hier, c’est mon cousin du côté de ma mère, il veut m’héberger le temps que j’ai quelques salaires en plus pour payer mon logement.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b064cdc6046d479c131a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] [S], chirurgien-dentiste en raison du décollement d’une couronne dentaire et en l’absence de son chirurgien-dentiste traitant.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd67d7cdc6046d4722a5be

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Ses parents et sa fratrie vivent en Algérie, il a des cousins qui vivent à [Localité 2].

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e96ac03ea43407b911e0d8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de Véronique ACCARD, Greffier Tenant audience publique de RÉFÉRÉ ENTRE DEMANDEUR(S) Monsieur [K] [B] né le 25 Novembre 1959 à [Localité 4] (14), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Caroline COUSIN

Source officielle