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934 résultats pour « Claire-Lise BREGOU »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 3

—

Lisse Pièces 100 € en argent qualité circulante 47 Argent 900 Cuivre 100 + 10 50 ± 15 Lisse Pièces 25 € en argent qualité circulante 33 Argent 500 Cuivre 500 + 10 18 ± 15 Lisse Pièces 10 € en argent qualité circulante 29 Argent

Article Annexe II

—

Belle Epreuve. 31 Argent 900 ± 5 15 ± 10 Lisse Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve. 37 Argent 900 ± 5 22,2 ± 10 Lisse Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve Tour 37 Argent 900 ± 5 20 ± 10 Lisse Pièces 10 € en argent qualité Belle

Article Annexe III

—

COMPOSITION MASSE Titre droit Tolérance Masse Tolérance Pièces 250 € or qualité Brillant Universel. 22 Or 920 + 1 8,45 ± 3 Lisse Pièces 100 € or qualité Brillant Universel. 15 Or 999,9 + 1 3,1 ± 3 Lisse Pièces 25 € en argent qualité circulante

Article Annexe I

—

± 3 Lisse Pièces 200 € en or "Europa" qualité 37 Or 999,9 Minimum 31,104 ± 3 Gravure en creux : " Europa " Pièces 200 € en or qualité 37 Or 999,9 Minimum 31,104 ± 3 Lisse Pièces 100 € en or qualité 31 Or 920

Article 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 65

Arrêté du 2 avril 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-171 DU 20 FEVRIER 1981 EN CE QUI CONCERNE LES MACHINES A DEGAUCHIR POUR LE TRAVAIL SUR UNE FACE DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES.

Le pont doit en outre être construit de façon telle que : 1° Sa face supérieure soit lisse, bombée, sans partie saillante et, de façon générale, ne constitue pas un obstacle au passage de la main ; 2° Sa largeur soit au plus égale à 100 mm ; 3° Sa longueur

Article Annexe III

—

DÉSIGNATION DIAMÈTRE COMPOSITION MASSE TRANCHE Titre droit Tolérance Masse Tolérance Pièces 100 € or qualité Brillant Universel. 15 Or 999,9 + 1 3,1 ± 3 Lisse Pièces 15 € en argent qualité circulante. 31 Argent 900 ± 5 15 ± 15 Lisse Pièces 5 €

Article Annexe I

—

€ en or qualité Belle Epreuve. 31 Or 920 ± 3 17 ± 3 Lisse Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve.

Article Annexe I

—

999,9 Minimum 31,104 ± 3 Lisse Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve. 31 Or 920 ± 3 17 ± 3 Lisse Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve.

Article Annexe 1

—

± 3 Lisse Pièces 50 € en or qualité Belle Epreuve 22 Or 920 Argent 40 Cuivre 40 ± 3 8,45 ± 3 Lisse Pièces 50 € en or europa qualité Belle Epreuve

Article Annexe 3

—

Pièces 20 € en argent qualité circulante 31 Argent 900 Cuivre 100 ± 5 15 ± 15 Lisse Pièces 50 € en argent qualité circulante 41 Argent 900 Cuivre 100 +10 36 ± 15 Lisse

Article Annexe II

—

Pièces de 100 € en argent qualité 65 Argent 950 ± 5 327,6 ± 6 Numérotation Pièces 50 € en argent qualité 50 Argent 950 ± 5 163,8 ± 6 Numérotation Pièces 20 € en argent qualité 37 Argent 900 ± 5 44,4 ± 6 Lisse

Article Annexe III

—

DÉSIGNATION DIAMÈTRE COMPOSITION MASSE Titre droit Tolérance Masse Tolérance TRANCHE Pièces 500 € or qualité Brillant Universel. 31 Or 999,9 Minimum 12 ± 3 Lisse Pièces 100 € or qualité Brillant Universel. 15 Or 999,9 Minimum 3,1 ± 3 Lisse

Article Annexe II

—

37 Argent 900 ± 5 22,2 ± 10 Lisse Pièces 1/4 € en argent qualité Brillant Universel.

Article Annexe II

—

Pièces 15 € en argent qualité Belle Epreuve. 31 Argent 900 ± 5 15 ± 6 Lisse Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve. 37 Argent 900 + 10 22,2 ± 10 Lisse Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve europa6. 37 Argent 900 + 10 22,2 ± 10 Gravure

Article Annexe I

—

Forme Or 920 ± 3 17 ± 3 Lisse 5 € et pièces 10 € en or qualité Belle Epreuve. 22 Or 920 ± 3 8,45 ± 3 Lisse Pièces 10 € en or qualité Belle Epreuve. 22 Or 920 ± 3 8,45 ± 3 Gravure en creux : Europa » Pièces 5 € en or qualité Belle Epreuve. 13, 90

Article 2

—

Est classée au 3° de la catégorie C : -l'arme de force intermédiaire de calibre 44/83 à canon lisse fabriquée et commercialisée par la société Verney-Carron sous l'appellation Flash-Ball modèle compact ; - l'arme de force intermédiaire de calibre 44/83

Article Annexe 1

—

Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve 31 Or 920 ± 3 17 ± 3 Lisse Pièces 50 € en or qualité Belle Epreuve 22 Or 920 ± 3 8,45 ± 3 Lisse Pièces 50 € en or " europa " qualité Belle Epreuve 22 Or 920 ± 3 8,45 ± 3 Gravure

Article Annexe 1

—

Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve 31 Or 920 ± 3 17 ± 3 Lisse Pièces 50 € en or qualité Belle Epreuve 22 Or 920 ± 3 8,45 ± 3 Lisse Pièces 50 € en or " europa " qualité Belle Epreuve 22 Or 920 ± 3 8,45 ± 3 Gravure en creux " europa " Pièces

Article Annexe III

—

COMPOSITION MASSE Désignation Diamètre en mm Titre droit Tolérance Masse en g Tolérance Tranche Pièces 5 000 € or qualité Brillant Universel 45 Or 999,9 Minimum 75 ± 3 Lisse Pièces 1 000 € or qualité Brillant Universel

Article 1

—

Il est créé un brevet des métiers d’art Ans et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse à six options :

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