siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE SCCV [Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Claire

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [F] [K] demeurant [Adresse 5] et Monsieur [H] [V] demeurant [Adresse 5] représentés par Me Claire BRUN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (Avocat Postulant) et Me

Elle maintient que la CARSAT doit lui servir une pension de reversion d’un montant mensuel de 271,54 euros, tel que l’a fixé très clairement le titre exécutoire, et qu’après déduction des sommes qu’elle

L’actif brut de la succession est constitué de différents avoirs bancaires et de la moitié en pleine propriété de la maison d’habitation située à [Localité 6].

SUBSTEEL AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES - #R0142, Me Julien COMBIER DEFENDERESSES S.A.S. FINANCIERE APSYS S.C.I.

Elle affirme avoir toujours été claire et transparente en précisant que sa solution ne permet pas de répondre aux besoins des personnes sourdes et aveugles.

La société Brune 75 n’a pas, dans ce délai, manifesté son intention de lever l’option de rachat.

RADIO MONTE CARLO [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1844 E.P.I.C.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : - Maître FRETEL #C0900 - Maître MEYNARD #P0240 - Maître BRAUN #D0045 - Maître BOCCON GIBOD #C2477 - Maître OUHIOUN #P0517

En l’espèce, la TSTB expose n’avoir pas interdit l’accès des adhérents de la STTS aux pas de tirs du stand de la forêt Les Brucs.

(du clair au foncé).

représenté par Maître Marie-caroline PELEGRY, de la SELARL HBP, avocat au barreau de TOULON D’UNE PART ; DÉFENDERESSE : Société AXA FRANCE VIE [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Bruno

02401 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TSWA NAC: 30B COPIE CERTIFIEE CONFORME délivrée le à Me Jean IGLESIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE SCI BRUNO

A l’audience du 27 Novembre 2024, tenue publiquement, présidée par Pierre GAREAU, Juge, assisté de Paul MORRIS, Greffier, Par acte authentique du 29 juin 2022, la société Pasteur 75, la société Brune

CIVILE DÉSISTEMENT D’ACTION 54G N° RG 23/09656 N° Portalis DBX6-W- B7H-YMKM DU 09 Octobre 2025 AFFAIRE : [S] [B] [Y] [F] C/ [R] [I] EURL CRI Grosse délivrée le à Me Delphine BRON

HELENE SERVICES représentée par son gérant en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocats au barreau de POITIERS, LE : Copie

° RG 25/02507 - N° Portalis DBYB-W-B7J-QBV6 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDEUR: Monsieur [Q] [K] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bruno

Pôle social - N° RG 23/00571 - N° Portalis DB22-W-B7H-RJQT Copies certifiées conformes et  délivrées, le : à : - S.A.S. [11] - CPAM DE [Localité 7] [Localité 9] - Me Bruno LASSERI - Me Claire COLLEONY

eût été délibéré par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [D] [I] né le 15 Novembre 1988 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Bruno

en façade de bar, de cloisons de bois, d'un éclairage tamisé, d'un revêtement mural en lattes de bois clair sur fond sombre, et d'un mobilier en bois clair contrastant avec un sol ou des murs plus sombres