Codes de loi français

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20 résultats pour « Christine DUBOIS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT. Mme le professeur Marie-Eve JOEL. M. le professeur François KOHLER. Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP.

Article 2

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Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 3

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Teboul (Gérard), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; Mme Charretton (Christine), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Hurel-Dubois. Hydro-Energie. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic. Moria Dugast. Norton. Office commercial pharmaceutique (O.C.P.).

Article Annexe I

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Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES DE GAULLE Vannes VA 711497 CHARLES MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE

LEGIARTI000041981247

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BLOIS SIMONE VEIL CH BRETAGNE ATLANTIQUE CH CANNES SIMONE VEIL CH CARCASSONNE CH CASTELNAUDARY CH CAYENNE CH CENTRE BRETAGNE CH CHATEAUBRIANT NOZAY POUANCE CH CHATEAUROUX LE BLANC CH CHOLET CH COEUR DE CORREZE CH COTE BASQUE CH DIEPPE CH DUBOIS

Article Annexe 2

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ARDESCO Nancy NY 3515 F ARGO Toulon Tl 172375 AVEL AR MOR Saint-Malo SM 230845 BRO WAROK Lorient LO 113691 CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE

Article 1

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Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast.

Article Annexe 2

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01751 Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 190000042 Finess géographiques 190000018 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DUBOIS

LEGIARTI000028786110

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GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave Gachon PARSAC Lyon 0010974D Collège Victoire Daubié BOURG-EN-BRESSE Lyon 0010821M Collège Eugène Dubois

Article Annexe

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Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, 1996 ; - Rioux (Jean-Pierre) et Sirinelli (Jean-François) (dir.), Histoire culturelle de la France, t. 4, Le temps des masses, Paris, Le Seuil, 1996 ( L'Univers historique ) ; - Rouault (Marie-Christine

Article ANNEXE 6

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De l'intersection de la rue Jean-Jaurès et de la rue Danielle-Casanova jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AL 22 incluse, contours du centre commercial Emile-Dubois inclus, limite sud-ouest de la parcelle AL 147 incluse.

LEGIARTI000050672726

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Puy-de-Dôme 2020_LOT3_ZN_63_04 POUZOL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chaux 699838 6555622 2020_LOT3_ZN_63_04_S1 1 Le dejay 698676 6555742 Machal 699725 6554061 2021_01_63-8 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2020_LOT1_ZN_63_005 SAINTE-CHRISTINE

Article Annexe I

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ÉTABLISSEMENTS PIQUES/EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENT PIQUES : 21440 Poncey-sur-l'Ignon, puis 1, rue Champeau, ZAE Cap Nord, BP 72, 21074 Dijon, de 1906 à 1999 ; Eternit, établissement de Vitry, BP 8, 71600 Paray-le-Monial : de 1941 à 1997 ; Patouret Dubois

LEGIARTI000026210948

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Le Cube de l'étang des Ouches jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Les Cottariaux de la source jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Le Braynant du pont de la RD 99 à Sainte-Christine

Article Français (suite)

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.: Série Blueberry Par exemple: La Mine de l'Allemand perdu - Le Spectre aux balles d'or - Chihuahua Pearl Christin, P. et Mézière, J.C.: Série Valérian Par exemple: Les Oiseaux du maître - L'Ambassadeur des ombres - Les Armes vivantes De Moor, B.: Série

Article 1

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Musée municipal Robert Dubois-Corneau. Dourdan. Musée du château. Etampes. Musée municipal. Hauts-de-Seine (92). Boulogne-Billancourt. Musée des années trente. Boulogne-Billancourt. Musée départemental Albert-Kahn. Boulogne-Billancourt.

LEGIARTI000028325484

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ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 230 La Neuvachette ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 226 L'Arc du barrage de Bramans inclus à la confluence avec le ruisseau de Saint-Bernard ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 227 L'Arc du barrage de la Christine

LEGIARTI000034461330

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Grenoble 0261010G Collège Lis Isclo d'Or PIERRELATTE Grenoble 0261090U Collège Gustave Jeaume PIERRELATTE Grenoble 0261093X Collège de Die DIE Grenoble 0380007B Collège les 6 vallées de Bourg BOURG D'OISANS Grenoble 0380072X Collège Pierre Dubois

Article Annexe II

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CDF Chimie/ Atochem, usine de Carling, Saint-Avold, BP 65001,57501 Saint-Avold Cedex : de 1952 à 1980 ; Entreprise Bettlol : 79, rue Pasteur, 54310 Homécourt : de 1966 à 1995 ; Etablissements Dubois et Cie ; 67, rue Keller, 54004 Nancy Cedex : de 1964