CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 résultats pour « Christelle Metara »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

68e88b7a3ea43407b9fbb7e0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LILA (RCS CRETEIL n° 808 069 496) C/ [J] [N] Le 9/10/25 copie exécutoire copie certifiée conforme délivrée à - Me Christelle Metara - Me Vianney de Lantivy TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 1

65b9472f5a029d9e20d7f9c6

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Dans l'affaire entre : Madame [S] [W] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 12] (Haïti), [Adresse 3] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Christelle HEURTEAUX, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

69744c10cdc6046d4782709c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

° RG 18/05151 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SMNG Jugement du : 08 Janvier 2026 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Notification le : 08/01/2026 grosse à Me Chrystelle

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

6635259be4b5292aaa65b42c

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Totale numéro 2021/016671 du 14/12/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13] demanderesse: Ayant pour avocat Me Christel LE BRIS-OHLEYER, avocat au barreau de la SEINE-SAINT

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

67801b7b9c3ba90f51dc1693

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Dans l'affaire entre : Madame [Z] [I] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 15] [Adresse 3] [Adresse 19] [Localité 10] demandeur : Ayant pour avocat Me Christel LE BRIS-OHLEYER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69170b05e097417ee1bf033c

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

N° RG 24/01411 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IDZD N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 13/11/2025 à : - Me Christelle AMIRIAN, - Me Stephanie MADFAI-GALLINA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7fbcdc6046d473a9a85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BORIES METALLERIE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS,

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196b10ddb778926963080

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

RENDU LE 12 JANVIER 2024 N° RG 19/02836 - N° Portalis DB22-W-B7D-OXVT DEMANDEUR : Monsieur [E] [J] né le 24 Avril 1962 à JDID (MAROC) 6 rue Louis Blériot 78130 LES MUREAUX représenté par Me Chrystel

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80e1ecdc6046d47b0a07e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Ghislaine BETTON la SELARL MENARD

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 9] représentés par Me Magali DURANT-GIZZI, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Chrystelle

Source officielle
TJ

JEX cab 1

69de8fc1cdc6046d473cd49c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[L] [B] cinq saisies administratives à tiers détenteur pratiquées entre les mains des sociétés Christie’s, Sotheby’s, Hôtel Drouot, Osenat Hôtel d’Albe et [Adresse 5], pour un montant de 403.613,77 euros

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

DÉBATS A l’audience du 23 Octobre 2025 tenue en audience publique devant Madame Christine BOILLOT, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc49cdc6046d47af45c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DÉBATS A l’audience du 26 Février 2026 tenue en audience publique devant Madame Christine BOILLOT, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a188f65cdc6046d4747867f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

22/13422 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYGP3 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge rapporteur

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a188f7acdc6046d474787f4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge rapporteur

Source officielle