Sur cette chape légère sera pose le polystyrène dans lequel sont insérés les tubes de chauffage. En dernier lieu, une chape fine de 4cm sur laquelle sera collée le parquet en chêne.

pour mise à disposition au greffe ; FAITS, PROCÉDURE – PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Monsieur [W] [U] a confié à la Sarl [A] [C] maçonnerie des travaux de construction d’un abri piscine et d’une chappe

sols coulés en résine et le DTU 54.1 s’agissant des chapes supports de la finition.

LISBONIS CHAUX [Localité 13], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Sébastien SALLES de la SCP THELYS AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE plaidant par Maître Philippe CHASTEAU

[V] [W] a assigné la Fédération départementale de la chasse et de la protection du milieu aquatique d’Eure et Loir devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Paris en contestation de cette

Mme [S] reconnaît que ce sont bien ses chiens qui ont attaqué le chat de Mme [W].

PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par ordonnance du 1er mars 2021, le Juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur les travaux de rénovation des chais

1978 à [Localité 1] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Vincent BARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de VALENCE, avocats plaidant DEFENDERESSES Société DUCLAUX KALKIAS CHAPE

2022 qu’elle attribue au chat de ses voisins, M.

CHAPE L’OCEANE, son sous-traitant pour la fourniture et la pose de la chape fluide, afin de lui rendre communes et opposables les opérations d’expertise en cours.

du 23 décembre 2025, la SAS ESPACES COULEURS a fait assigner devant le Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux la SCCV [Adresse 2] afin de voir : - condamner la SCCV DOMAINE DES GRANDS CHAIS

[Y] [H], né le [Date naissance 1] 1946, a été victime le 3 janvier 2015, d’un accident de chasse sur la commune d'[Localité 7] (Hérault), organisée par l'Association de Chasse «Diane de Viol en [Localité

SOL, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES Société MEWEN CHAPES

Elle assure la promotion et la défense de la chasse, la représentation des chasseurs et des intérêts cynégétiques et des fédérations départementales, interdépartementales et régionales de chasseur à l’

La pose a été effectuée sur une chape ciment par collage des carreaux.

S’agissant de la société CHAL, la BANQUE POPULAIRE DU GRAND OUEST se prévaut d’une créance de 49.593,63 euros au 10 avril 2024.

Si Monsieur [I] [Y] a ensuite indiqué avoir des doutes sur la couleur de la chaux utilisée, Monsieur [R] [H] lui a précisé (pièce n°26 du demandeur) que le mortier de chaux utilisé est bien un mélange

; la chape n’a pas été posée dans les parties communes du deuxième étage ni dans les appartements B207, B208, B209, B210 et B211 ; enfin, aucune chape ni isolant n’ont été posés dans les parties communes