SARL NERS 57 la réalisation de travaux d’aménagement extérieur pour un montant total de 6 025 euros TTC.

Contentieux général N° RG 22/01997 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2GT Société PORTES EO C/ [B] [X] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 22/01/2024 Avocats : Me Laura CEBERIO-NERY

20L N° RG 23/04336 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XZ7V N° minute : 24/ du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] épouse [H] C/ [H] [15] POINT RENCONTRE Copie exécutoire délivrée à Me CEBERIO-NERY

Vu les avis donnés à Monsieur [D] [O] Alias : - [T] [D] - [U] [D] - [C] [D], à 44 - PREFECTURE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE, au Procureur de la République, à Me Sylvie CELERIER, avocat choisi ou de permanence

Vu les avis donnés à Monsieur [M] [K], à la PREFECTURE D’[Localité 2] ET [Localité 3], au Procureur de la République, à Me Sylvie CELERIER, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 63A Minute n° 24/ N° RG 24/00832 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y3NG 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Laura CEBERIO-NERY

DU CALVADOS en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 08h44 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [Y] [Z] né le 12 Avril 1992 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne Assisté de Me Sylvie CELERIER

MANCHE en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 10h25 ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [D] [Z] né le 03 Octobre 1998 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Sylvie CELERIER

[B] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Neary CLAUDE-LEMANT, avocat au barreau de LILLE, M.

juridiction afin que lui soit déclarée inopposable la décision du 22 juillet 2025 de la CPAM de l’ARDECHE (la caisse) de prise en charge de la maladie du 30 avril 2024 de Madame [M] [T] (syndrome du nerf

juridiction afin que lui soit déclarée inopposable la décision du 22 juillet 2025 de la CPAM de l’ARDECHE (la caisse) de prise en charge de la maladie du 30 avril 2024 de Madame [O] [E] (syndrome du nerf

: COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l'audience publique des débats, tenue le 22 octobre 2025 : - Virginie VASSEUR magistrat référent Pôle Social - Jean-Marc WEIBEL assesseur collège non salarié - Nelly

Il a également contacté la SARL NERJ [W] pour l’installation d’une climatisation réversible sur un autre site.

Le 10 janvier 2019, le [10] rejetait le lien direct entre la compression du nerf ulnaire droit chez une gauchère et son activité professionnelle de responsable de rayon poissonnerie dans un supermarché

Le 8 février 2023, l'électromyogramme réalisé par le Docteur [S] [L] a permis le diagnostic d'une souffrance modérément sévère du nerf musculo-cutané et du nerf péronier profond gauche.

Contrairement à ce qu'indique le rapport, elle explique avoir éprouvé des douleurs au nerf pudendal provoquées par les deux touchers sur ce nerf et précise qu'à la suite du rapport d'expertise, elle a

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01709 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ISGL AFFAIRE : [G] / [B] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly

Il en résulte nettement qu’il n’y a pas eu d’information spécifique sur la question des éventuelles lésions au nerf lingual, et en particulier l’éventualité d’une atteinte définitive de ce nerf, entraînant