Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
67d9c65683aab7e661bcb90d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [K] née le 01 Juin 1993 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Caroline
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012f174e929a9d8fa079b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D’HLM C/ [S] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :SELAS LEGA-CITE Expédition délivrée le : Me Caroline SAUVAGET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b26790d90d454e62ed937d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
chambre du conseil le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [B] [L] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Caroline
Source officielleRéférés civils
65c3d669c432ce7d11a68b50
5 février 2024
5 février 2024
barreau de LYON (avocat postulant) SARL NEPTUNE AUTO CENTER dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Yasmine HANK avocat au barreau de MULHOUSE (avocat plaidant) et Maître Caroline
Source officielleChambre 1 cab 01 A
65b7f922858823c56e0cc720
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ETUDE BAZAILLE ET ASSOCIES le: EXECUTOIRE+COPIE la SELEURL SAMUEL BECQUET AVOCAT - 806 Me Caroline SAUVAGET - 1876 la SCP TACHET, AVOCAT - 609 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a978aa19a7f19a78305a9b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 la SELARL PIRAS ET ASSOCIES - 704 Me Laurent PRUDON - 533 la SCP RIVA & ASSOCIES - 737 Me Caroline
Source officielleRéférés civils
65bd3f2246d547e419ff1a36
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LES COCONS LYONNAIS 1, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Caroline SAUVAGET, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 14 Novembre 2023 Délibéré prorogé au
Source officielleChambre 1 cab 01 A
65b7f8e6858823c56e0cb95e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[Y] [L] C/ Mme [V] [A] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Caroline SAUVAGET - 1876 Maître Anaïs GOULPEAU de la SELARL WAVE AVOCATS - 945 Notaire LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172d16d34da2cbdcd9f05
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SPCR RCS 393 901 160 6 rue Alfred Kastler 94460 VALENTON représentée par Maître Gilbert SAUVAGE de l’ASSOCIATION CHEDOT SAUVAGE SAUVAGE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R089 S.A.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172dd6d34da2cbdcda0d1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SPCR RCS 393 901 160 6 rue Alfred Kastler 94460 VALENTON représentée par Maître Gilbert SAUVAGE de l’ASSOCIATION CHEDOT SAUVAGE SAUVAGE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R089 S.A.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172cd6d34da2cbdcd9ea2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SPCR RCS 393 901 160 6 rue Alfred Kastler 94460 VALENTON représentée par Maître Gilbert SAUVAGE de l’ASSOCIATION CHEDOT SAUVAGE SAUVAGE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R089 S.A.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172de6d34da2cbdcda101
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SPCR RCS 393 901 160 6 rue Alfred Kastler 94460 VALENTON représentée par Maître Gilbert SAUVAGE de l’ASSOCIATION CHEDOT SAUVAGE SAUVAGE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R089 S.A.
Source officielleRéférés
670eb9891c3411ff34557df4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 883 441 271, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentées par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : T 709 substitué par Me Caroline
Source officiellePCP JCP ACR référé
67096c8e06866c0645d283bf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PARIS, [Adresse 3] [Localité 5], Toque E0120, aide juridictionnelle n° C 75056- 2023 -509473 du 21 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Romain BRIEC, juge des contentieux de la protection assisté de Caroline
Source officielle7ème chambre 1ère section
669aaeba30bd4f0c3f6b317f
16 juillet 2024
16 juillet 2024
SOCOTEC CONSTRUCTION [Adresse 11] [Localité 19] représentées par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0152 S.A.
Source officielle1ère chambre
67082a3e89f19e8c50fa4022
10 octobre 2024
10 octobre 2024
VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline
Source officielleChambre 1
68716327d395d6ba9f2a7173
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[R] [T] a cédé son exploitation apicole BIO « Le Rucher sauvage » sis à [Localité 5], à son neveu M. [N] [Y] moyennant le paiement de la somme de 182.925,30 euros. M.
Source officielle3ème Chambre civile
69cedb31cdc6046d47e88208
1 avril 2026
1 avril 2026
[J] [D] MINUTE N° 25/ Du 01 Avril 2026 3ème Chambre civile N° RG 13/06116 - N° Portalis DBWR-W-B65-JBZG Grosse délivrée à la SELARL B.P.C.M , la SCP BARDI , Me Caroline
Source officielleJUGE CX PROTECTION
66ad2608d5af8a921ecbf005
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DE L’ETANG copie exécutoire délivrée le à Maître DE VILLARTAY et à Maître GERNIGON Au nom du Peuple Français ; Rendue par mise à disposition le 05 Juillet 2024 ; Par Caroline ABIVEN, Vice-Président
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b00dcdb98137c174785a07
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SELAS CABINET LEXIA la SELARL VISSERON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline
Source officiellePage 1 sur 2