Le 30 décembre 2015, le SMTC a conclu un protocole transactionnel avec la CAFFIL et la SFIL.

La demande de SARL CAISSE DE CREDIT [Localité 5] CAMILLE [N] qui ne se heurte à aucune contestation sérieuse ne peut qu’être accueillie.

Autorise Mme [G] à faire usage du nom patronymique de son ex-mari après le prononcé du divorce.

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé. est représenté par Monsieur [D] [P], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Camille

Par requête reçue au greffe le 3 octobre 2025, [X] [W] épouse [Z] a sollicité l’annulation du contrat et la condamnation de la société CAMILLE CETINKAYA CUISINES à lui restituer l’acompte payé.

, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [I] [N], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Martin FAURE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: S.A.

La SAS CAMILLE a donc été contrainte de fermer son établissement de la période du 15 mars 2020 au 2 juin 2020.

CAMILLE DI CINTIO AVOCAT, agissant par Me Camille DI CINTIO, avocate au barreau de CHAMBERY, avocate plaidante Monsieur [K] [X], agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de [B

de services défectueux   TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Régis FRANCE, Président GREFFIER : Pauline ANGEL, lors de l’audience de plaidoiries et Valentine CAILLE

] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Sarah MOREL, avocat au barreau de ROANNE [V] [Y] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Camille

Par acte d’huissier du 1er juillet 2024, les copropriétaires ont fait assigner la SARL Camille ROC - Lina UNG aux fins d’appel en garantie.

Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : Madame [Z] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Camille FOURNIER-GUINUT, avocat

au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Michaël MARTINEZ, Juge de la mise en état, assisté de Camille

2024 - NOTIFICATION par courriel contre récépissé à : - l'avocat - monsieur le directeur de l’établissement hospitalier - à M. le Préfet des Yvelines [[[GRAON]]]Madame [T] [N][[[GRAOFF]]] 03 Rue Camille

Jugement n° N° RG 25/01704 - N° Portalis DBXP-W-B7J-EXRV AFFAIRE : [Z] [V] C/ [Q] [R] [H] épouse [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille

CARREFOUR SUPPLY CHAIN - Me Camille-Frédéric PRADEL - CPAM DES FLANDRES FAITS ET PROCEDURE Par lettre recommandée avec accusé de réception expédiée le 14 Novembre 2023, la S.A.S.

chef, si besoin est avec le concours et l'assistance de la force publique en vertu des dispositions de l'article L411-1 du Code des procédures civiles d'exécution, - Ordonner que faute pour lui de ce faire

Arnaud DRAGON, GREFFIER : Mme Camille POURTAL, PARTIES: DEMANDEUR : Monsieur [H] [B] [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR : [7] [Adresse 3] [Localité 1] * * * * EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance