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32 résultats pour « Bruno GALY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ERE CHAMBRE

69655381cdc6046d47107886

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

01322 N° Portali DBXV-W-B7I-GIZE ============== [C] [J] [M] [X] C/ [U] [G] [I] [B] veuve [N] Copie certifiée conforme et Copie exécutoire délivrées à : -Me PROMPSAUD (Versailles) -Me GALY

Source officielle

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TJ

Première Chambre

69d6c8b3cdc6046d4791c8af

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Vice-Présidente Adjointe --==o0§0o==-- DEMANDERESSE Madame [D] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Stefan RIBEIRO, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE et assistée de Maître Bruno

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

686428370bb2f8a66ca60238

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

représenté par son syndic en exercice, la SARL ISAMBERT THEATRE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Bruno

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d73ea7c8c1120f1fde

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

N° RG 23/02113 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YI63 MI : 21/00001429 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àMe Marie ABDELNOUR Me Thomas BLAU Me Emilie CAMBOURNAC la SELARL GALY

Source officielle
TJ

Service des Criées

67857a10aaacbea0fe684fbf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le TRESOR PUBLIC, pris en la personne de Monsieur le Comptable du Pôle de Recouvrement Spécialisé PARISIEN 1 (PRS), domicilié [Adresse 5] à [Adresse 19] [Localité 13] représenté par Me Séverine GALLAS

Source officielle
TJ

Service des Criées

67101700dcd2b6b1424dec7b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

représentée par Me Bruno ADANI, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE Madame [V] [Z] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 12] (SEINE-SAINT-DENIS) [Adresse 4] [Localité 10] non comparante

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cfb89538338ecdcd51

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

02264 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLRL MI : 23/00000936 9 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/04/2024 àMe Marie ABDELNOUR Me Thomas BLAU la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SELARL GALY

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6704242e8d5cd4a87590922f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Adresse 3], ayant pour mandataire et administrateur de biens la société GALYO, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4ddf1d01e3c86ef68ad

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SELARL AVOCAGIR Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Thomas BLAU la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL la SELARL GALY

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66a3e802c63cd64a75c442bc

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 23/12402 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4CAB MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 25/07/24 à Me BRUZZO

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c395882b39b2e73a0a0

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Bruno

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a619f939ca6242d087

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

clôturée le 25 Septembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 22 Février 2024 devant : Julien CASTELBOU, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Patricia BRUNON

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

691487ea4322238c089c9b9b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

QUINQUIS, avocat au barreau de POLYNESIE PARTIE INTERVENANTE, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2025, à 14h00 PRESIDENT : Gérard JOLY JUGES ASSESSEURS : Bruno

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65aac7ce0c777d3ec8ea3988

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

ALLIANZ Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Thomas BLAU la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL Me Thierry FIRINO MARTELL la SELARL GALY & ASSOCIÉS la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU

Source officielle
TJ

Référés civils

6698095ab60c111a421b84e5

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ARCHIMEET C/ [N] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.U

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6973a7e7cdc6046d477170b4

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Sarah ANNERON, Greffière GREFFIER PRESENT AU DELIBERE : Anne-Marie MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [Y] demeurant 34 rue Emile Bernheim - 54113 BLENOD LES TOUL représenté par Me Bruno

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

6914aef34322238c08a15308

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Robin QUINQUIS, avocat au barreau de POLYNESIE DEFENDEUR, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 17 Septembre 2025 à 14h00 PRESIDENT : Gérard JOLY JUGES ASSESSEURS : Bruno

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d2157826b344595eb7

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

BAYLE - JOLY Me Thomas BLAU la SELARL BOERNER & ASSOCIES Me Mathieu BONNET-LAMBERT Me Christelle CAZENAVE la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL la SELARL GALY

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

BERTIN Me Thomas BLAU la SELARL BOERNER & ASSOCIES la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SELARL DGD AVOCATS la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL la SELARL GALY

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839d5342d338c20d311fd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

STARES FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0237 DÉFENDEUR Monsieur [C] [N] [Adresse 1] et plus précisément

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