CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

423 résultats pour « Boureux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

6a1ddf6ccdc6046d47c066ae

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LA BOURDETTE HAUTE, dont le siège social est sis Domaine de la Bourdette - Route de Saint Hilaire - 11000 CARCASSONNE Représentée par la SELARL LBG AVOCATS, avocats au barreau de CARCASSONNE DÉFENDEUR

Source officielle

Page 1 sur 22

Suivant →
TJ

Saisies immobilières

69fa56e9cdc6046d47b64ef5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2025 ordonnant la vente forcée - publicités : Ouest France en date des 28 février et 1er mars 2026 Le Maine Libre en date des 25 et 28 février 2026 Procès-Verbal d’apposition de placards de la SCP BOURCIER

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56eccdc6046d47b64f1d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2025 ordonnant la vente forcée - publicités : Ouest France en date des 28 février et 1er mars 2026 Le Maine Libre en date des 25 et 28 février 2026 Procès-Verbal d’apposition de placards de la SCP BOURCIER

Source officielle
TJ

Référés

6a0f4d40cdc6046d477b50b2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FGD [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Guillaume BOUREUX, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335b31c0d3e3fe99cadd0e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[D] [Y] [A] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Guillaume BOUREUX, avocat au barreau de LILLE Mme [W] [B] épouse [A] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Guillaume BOUREUX, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6997d8a4cdc6046d4707e807

T. Judiciaire

19 février 2026

19 février 2026

Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], agissant par son syndic, le cabinet LE MANOIR, SAS, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Maître Valentin BOURON

Source officielle
TJ

Référés expertises

66fedd01172da17169e95675

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MJS PARTNERS prise en la personne de Maître [V] [S] en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société AEI [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Guillaume BOUREUX, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a10bc1dcdc6046d479d0298

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

avocate au barreau de CLERMONT-FERRAND Mentionnons que Madame [K] [I] a refusé de se présenter à l’audience et de signer tout document TIERS DEMANDEUR à L’ADMISSION Madame [M] [S], sa mère 1 i rue Boudet

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a188879cdc6046d4746f7e8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Portalis DB2H-W-B7K-4D6N Jugement du 26/05/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3 [Q] [E] [K] [R] épouse [E] C/ [M] [O] [Y] [B] Le : Copie exécutoire délivrée à Me BOUCHU

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6786c488df5b5c7d10ca7b24

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FELDMAN, avocats au barreau de PARIS, plaidant, Monsieur [G] [I], né le 20 Juillet 1966 à [Localité 12] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 1] [Localité 11] représenté par Me Sandra BOURET-DUCHATEAU de la

Source officielle
TJ

TPRX

6a15e3fbcdc6046d47054ce1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LOGIS, dont le siège social est sis 221 rue de la Lys - CS 60126 - 59250 HALLUIN représentée par Me Isabelle MERVAILLE-GUEMGHAR, avocat au barreau de LILLE à : Mme [K] [N], demeurant 36 rue des Bourleux

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed9bb848dd6814c645a9

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

/03152 - N° Portalis DBW5-W-B7I-I6FM Minute : 2025/ Cabinet C JUGEMENT DU : 02 Avril 2025 [B] [N] [O] [H] épouse [N] C/ [V] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie BOURREL

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6709783d06866c0645d409fb

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

immobilière au capital de 1.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’EVRY, sous le numéro 817 525 967, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Sandra BOURET-DUCHATEAU

Source officielle
TJ

Service des référés

678ea1dbbfd75b73b3e3ef7b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

AVOCATS agissant par Maître Anne-laure ISTRIA de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocats au barreau de PARIS - #P0075, avocat postulant et par la SELARL QUINTUOR agissant par Me Guillaume BOUREUX

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68ee90e822996ce54481c61c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE CIVILE N° RG 21/07661 - N° Portalis DBX6-W-B7F-V267 DU : 08 Octobre 2025 PEREMPTION D’INSTANCE Copies délivrées le à Me Olivier BOURU

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c8fd6229a4e589b671

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 23/01666 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XRJQ Minute n° 24/0 AFFAIRE : [C], [P], [J] [B] C/ [H] [V] Grosses délivrées le à Me Claire BOURREAU Me Eric VISSERON Exp délivrées le à Service des

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69600071cdc6046d47aa7e9d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Régulièrement citée selon procès-verbal de recherches infructueuses, la société BOULANGERIE DU BONHEUR n'a pas comparu et n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

JLD

6948987d75782d5f063196a6

T. Judiciaire

27 novembre 2025

27 novembre 2025

de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [N] [G] Comparant (e) Né (e) le 23/04/87 à [Localité 6] Adresse : [Adresse 1] [Localité 5] Avocat de permanence : Me BOURDEAU-BULOT

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321574e929a9d8fc5691

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

] Entre DEMANDERESSE Madame [C] [F] [W] [XU] née le 19 Février 1968 à LA SEYNE/MER (83500), demeurant Allée des Rouges gorges Quartier des Manettes - 83500 LA SEYNE/MER Rep/assistant : Me Maud BOURET

Source officielle
TJ

TPRX VIRE

697b7d50cdc6046d47210e09

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Portalis DBW5-W-B7J-JOTO Minute : 2026/13 JUGEMENT DU : 08 Janvier 2026 Société DIAC C/ [F] [H] [W] [R] [P] [I] [J] [X] Copie exécutoire délivrée le : 08/01/2026 à : Me Marie BOURREL

Source officielle