de la SELARL BARD Rendu par C.

La SARL [F] [Y] a indiqué à la barre ne pas s’opposer aux opérations d’expertise sous toutes protestations et réserves d’usage.

[Adresse 11] dont le siège social est anciennement [Adresse 2] et actuellement [Adresse 8] RCS [Localité 13] : 539 372 938 représentée par Maître Vincent BARD de la SELARL SELARL BARD, avocats au barreau

A la barre, l’avocate de Mme [N] [Z] [T] déclare se désister de cette instance.

352J-W-B7G-CWF4R N° MINUTE 7 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 18 Décembre 2023 DEMANDEUR : Madame [A] [R] épouse [B] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Dorothée BARBIER

débat du Jeudi 11 Juillet 2024 sur requête en rectification d’erreur matérielle datée du 06/06/2024 et transmise sur le réseau privé virtuel des avocats le 20/06/2024 par Me Cécile BILLE de L’AARPI BARBIER

demandes fondées sur la contrefaçon à raison de l’usage de cette marque pour les services de restauration et de bar. 26.

de la SELARL SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE Avons rendu l’Ordonnance dont la teneur suit, après que la cause ait été débattue en Chambre du Conseil le 27 Mai 2025 devant E.

BARBIER, Président assisté de N.

MENUISERIE BARBIER, S.A.R.L. CHARPENTE TOITURE CHANGEENNE, S.A.R.L.

O BAR A SOURCIL [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] et encore au [Adresse 2] [Localité 5] non comparante DÉBATS A l’audience du 27 Décembre 2023 tenue publiquement, présidée par Fabrice VERT,

[U] [G] a demandé la convocation de la SA MAIF ASSURANCE devant le Tribunal judiciaire de BAR LE DUC aux fins de la voir condamer à lui payer la somme de 4.600 euros en principal et 200 euros à titre de

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/00684 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XQ6V Notifiée le : Expédition à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT

763 et suivants du code de procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/03775 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTWO ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société COURTIER VIELPEAU LE BARBE

SAS L'AS BARBER à lui payer la somme de 2660 euros avec intérêts au taux légal à titre de provision au titre des loyers et charges impayés ; - la condamnation de la SAS L'AS BARBER à lui payer la somme

Le 7 octobre 2024, L'ETABLISSEMENT COTE D'AZUR HABITAT a fait délivrer à la SASU B BARBER LOUNGE un commandement de payer les loyers visant la cause résolutoire insérée au bail.

Par acte sous seing privé en date du 23 avril 2021, la société BARBER STREET 93 a cédé son fonds de commerce y compris le bail commercial susmentionné à la société KT BARBER.

, - DEBOUTER Monsieur [R] et la société GOLDEN BARBER de toutes leurs demandes, fins et prétentions ; Enfin, - CONDAMNER la société GOLDEN BARBER au paiement de la somme de 3 000 euros au titre des