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16 résultats pour « Audrey Campani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre cab A

686d7320a2273490db10bbc2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me Audrey CAMPANI 1 Grosse délivrée à Monsieur [I]

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678021559c3ba90f51dc2872

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il en résulte que ce n’est qu’en raison de la défaillance de la SCI DU 33 RUE CAMPAGNE PREMIERE que M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65c3d9d5c432ce7d11a6fed5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, DÉBATS A l’audience du 27 Novembre 2023, tenue en audience publique, avis a été donné aux avocats que le jugement serait rendu le 31 Janvier 2024, JUGEMENT

Source officielle
TJ

13CH JCP CIVIL

68ff2f827e08341cb497ae77

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.

Source officielle
TJ

13CH JCP CIVIL

68ff2fba7e08341cb497bafb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.

Source officielle
TJ

13CH JCP CIVIL

68ff2ffb7e08341cb497ca89

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.

Source officielle
TJ

13CH JCP CIVIL

68ff302b7e08341cb497d54e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67802bdd9c3ba90f51dc474f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

copie exécutoire à : Me Audrey CARRU Me Marie-hélène GALMARD Me Héléna SAPIRA Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [W] [R] [Adresse 5] [Localité 25] Madame [H] [L]

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TJ

Service JCP

69856cc0cdc6046d4721ce79

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

S.F.H.E. prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant de droit audit siège,, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mélanie LAUER, de l’AARPI LAUER-AUDRAN &

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TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

69f3d5e9cdc6046d47256122

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 07 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence VANNIER, Vice-Président - Greffier : Audrey

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65cac71e889c21f64c5e5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

salarié du régime général Greffier Véronique GAUCI, lors des débats [Y] CAZALAS-LACASSIN, lors du prononcé DEMANDERESSE S.E.L.A.S. [10], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686579cb72b7e1b6bf1d7eb0

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Portalis 352J-W-B7H-CZ4ZR N° MINUTE : 1 Assignation du : 30 Mai 2023 JUGEMENT rendu le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [A] [B] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Audrey

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TJ

PPP Contentieux général

660d99e868a27ab7ee5dc219

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La société SUEZ EAU FRANCE, représentée par son Conseil Maître Audren SORNIQUE, sollicite du tribunal de : A titre principal - JUGER M. et Mme [L] irrecevables en leurs demandes de condamnation au titre

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TJ

Référés

6a0e2fc0cdc6046d475d5e6c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AFFAIRE : 63A - Demande en réparation des dommages causés par l’activité médicale ou para-médicale                              TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Aurélie

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TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

Toutefois, il ressort des campagnes publicitaires précitées qu’à supposer qu’une famille de marque Nivea existe, elle ne se limite pas exclusivement à des marques rondes, les produits cosmétiques ayant

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TJ

8ème chambre 3ème section

67115584aa7e95fd3fcf7caf

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

JUGEMENT rendu le 11 octobre 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] - [Localité 11], représenté par son syndic la société DEBIEVRE [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Audrey

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