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16 résultats pour « Arnaud ROUSSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

AF - Divorces

69460dd075782d5f06dd170f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

1952 à [Localité 10] [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle partielle numéro 2023/007052 du 12/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) représentée par Me Arnaud

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67ed9f9ada9e15c5132024b5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

FACADECO immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 818 311 672 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Arnaud ROUSSEL, avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : S.A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e1d22cdc6046d475bd699

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

S’agissant de la palette de couleurs restreinte utilisée (rose, blanc, bleu) selon la combinaison suivante, commune aux 11 illustrations, : dichrome pour la peau (rose plus ou moins prononcé et blanc) 

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3e2cdc6046d473cbff6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

3] représentée par Me Mathilde BLOCK, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant et par Me Arnaud SABLIERE, avocat au barreau D’EURE, avocat plaidant Madame [U] [C], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

Service des référés

678172ec6d34da2cbdcda278

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2025 par Malika KOURAR, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

67817fee6d34da2cbdcdc523

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ENTRE : Madame [R] [F], [V] [K] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 14] [Adresse 6] [Localité 4] DEMANDERESSE : représentée par Me Benoît LANGLAIS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025c802fc178212f7edb5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

épouse [F], née le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 11] demeurant [Adresse 3] Madame [J] [K] [M], née le [Date naissance 6] 1994 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] représentées par Me Pierre-arnaud

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69734167cdc6046d4766d49f

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées, a été rendue, le SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, par Monsieur Arnaud

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee534172da17169ea1f52

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

: P158, Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 DEFENDERESSES La SOCIETE D’APPLICATIONS DES TECHNIQUES D’EQUIPEMENT DU BATIMENT « SATEB », SASU inscrite au RCS de ROUEN

Source officielle
TJ

6ème Chambre

67f57bd2bbf04ef7857bee68

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 DEFENDERESSE Madame [C] [P] domiciliée chez l'Association Tutélaire des Hauts-de-Seine (AT 92) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Elisabeth ROUSSET

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

67115584aa7e95fd3fcf7caf

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BENOIS, Me BENOUAICH, Me ROUSSEL STHAL, Me PELTIER et Me MAGERAND ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/10337 N° Portalis

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

697c59f2cdc6046d4738d786

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DBXM-W-B7G-E6JR FLR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD, 1ère Vice-présidente faisant fonction de Présidente Madame VUILLAUME, Vice-Présidente Madame ROUSSEL

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1e89f19e8c50f8d5c0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JEAN-PIERRE PERNEY, en qualité de liquidateur de la société SCHMIDLIN FRANCE 49/51 AVENUE DE PRESIDENT SALVADOR 77100 MEAUX non représentée SARL BETONDALLE PLANCHERS 145 Avenue Charles Rouxel 77340

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189dc2cdc6046d4748a4a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBXM-W-B7I-FTVX FLR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD, 1ère Vice- Présidente, faisant fonction de Présidente Madame VUILLAUME, Vice-Présidente Madame ROUSSEL

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TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4b0e2901d10fa38a62

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

: Assignation du : 15 juillet 2024 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 DEMANDERESSE Société SMABTP en qualité d’assureur DO de SNC LGC-BKG 8 rue Louis Armand

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

, “Silence dans les vestiaires”, “Les révoltés du Linky”, “Cauchemar à la cantine”, “Gilets jaunes, l'onde de choc”, “Violence, la surenchère”, “Quand la justice se trompe”, “Rougeole, l'alerte rouge”,

Source officielle