CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

184 résultats pour « Aragou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 3

6a0b6161cdc6046d471d29c9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ARAGO-LABINAL et la S.C.I.

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd3854cdc6046d471f0626

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle a frappé le compte bancaire de la société AGENCE ARAGO.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67096c9106866c0645d28470

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Condamner la SCCV ARAGO-LABINAL aux entiers dépens de la présente instance.

Source officielle
TJ

PPP Référés

69e66d76cdc6046d47ef008f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ARGONNE 112 fournit le commandement de payer délivré à Madame [A] [R] épouse [D] le 29 janvier 2026 ainsi que son dénoncé à la CCAPEX.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812968795daea26ff7f202

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Le décompte actualisé sera pris en considération dans la mesure où dans son assignation, la SCI ARRAGO a sollicité le paiement d'une indemnité d'occupation.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

671002dafac14a1f31d9b00e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La situation de la SCI ARRAGO n’est pas justifiée, aucune pièce n’étant produite.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805abc21c0e53e7906891

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La SCI 113 ARAGO indique que des désordres seraient apparus consécutivement à ces travaux tels que la présence d’humidité et d’infiltration d’eau et un dégât des eaux.

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb23ea7c8c1129c0723

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie MOREL, Greffier, DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2], Représenté par son Syndic, la société AGENCE ARAGO

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

659eeefe6976f1c644e78482

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AGENCE ARAGO [Adresse 1] [Localité 2] non représenté *** Nous Monsieur Julien FEVRIER, Juge, juge de la mise en état, assisté de Madame Lucie RAGOT, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et l'article

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975eb06866c0645d3bcc0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 10 Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00759 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VC5M CODE NAC : 63A - 0A AFFAIRE : [P] [S] C/ Etablissement CENTRE DENTAIRE VILLEJUIF ARAGON, Caisse CPAM

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

677ecfd4b01eea4cf01a4013

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ctx protection soc 3 N° RG 24/01790 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4TCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LS le : 1 Expédition délivrée à Maître ARAGONES

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfe3b01eea4cf01a423e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ISAMBERT ESPACE ARAGO [Adresse 6] [Localité 9] S.A.S.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce65020596c9bad004f440

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[Adresse 2], représenté par son syndic, la société AGENCE ARAGO SAS Monsieur [E] [H] défaillants non constitués Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

66425943879c8a875bd46747

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

] Code recours : 88B N°minute : 24/02177 DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA [Adresse 9] [Localité 5] Autres parties: DEFENDERESSE S.A.S. [8] [Adresse 4] [Localité 2] Rep/assistant : Me Anouck ARAGONES-BENCHETRIT

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

65c3d970c432ce7d11a6f110

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Par conclusions N°2 visées à l’audience, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens et prétentions, la société AXA France IARD, « assureur du Cabinet ISAMBERT ARAGO GESTION », demande

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b58afd6229a4e58a5bb2

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

352J-W-B7H-C2HAE N° MINUTE : 5/TJ JUGEMENT rendu le jeudi 25 janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic, la société AGENCE ARAGO

Source officielle
TJ

Service des référés

65b0127db98137c17478d2e1

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

GANAY, avocat au barreau de PARIS - #R0026 DEFENDEURS Le Syndicat des copropriétaires de l’Immeuble sis [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice, la société ISAMBERG ARAGO

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669022f0766d1156dbbed1f2

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

352J-W-B7I-C4NKT N° MINUTE : 6 JTJ JUGEMENT rendu le mercredi 10 juillet 2024 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 3], représenté par son syndic la Société AGENCE ARAGO

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0b6a97cdc6046d471dc4a6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ANTON, Vice-présidente, assistée de Pascale GARAVEL, Cadre-greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties, Par acte sous seing privé en date du 1er avril 2004, la société Arago

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aab4e0040aa3735df50

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AGAF ASSISTANCE GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Tous représentés par Maître Anouck ARAGONES-BENCHETRIT de

Source officielle