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275 résultats pour « Alexandre NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Civile

69d98eb0cdc6046d47d35813

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Copie délivrée à Me Alexandre COQUE Me Nicolas HEQUET TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES **** Le 10 Avril 2026 1ère Chambre Civile N° RG 22/04857 - N° Portalis DBX2

Source officielle

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TJ

5ème chambre 2ème section

662bf150e266e89ef1189fcf

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Me Alexandre AVRILLON Me Nicolas BARETY + 1 copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 21/11233 N° Portalis 352J-W-B7F-CU6WS

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

6966cbf1cdc6046d47312094

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BOUTEAU représentée par Maître Alexandra BOUTEAU, avocat au barreau de Paris DÉFENDEUR Monsieur [T] [M] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09ccda2201c0982a069

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

La SCI ALEXANDRA, valablement assignée à étude, n’a pas comparu. L’affaire a été mise en délibéré au 3 mai 2024. Cette date a été prorogée en raison d’une surcharge de travail du magistrat.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d940c432ce7d11a6c970

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : SELARL Jacques-Alexandre BOUBOUTOU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas GUERRIER rectifie le jugement du 20 septembre

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

UISERIE, déclare se désister de son instance et de son actionc/S.C

65c28c2ca2af13da68689e11

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

immatriculée au R.C.S LA ROCHELLE sous le n° 302 001 797 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Guillaume NICOLAS

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES

6868398d4965b5d9df3255bf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GARBAIL, avocat au barreau de TOULON Monsieur [F] [J], ès qualité de liquidateur amiable de l’EURL [J] STEPHANE PLOMBERIE, demeurant 481 B, Avenue des Moulins - 83200 TOULON Représenté par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

686c0bd0dd7001754d61a703

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CREDIT LOGEMENT C/ [Z] [W] épouse [E] GROSSES délivrées le à Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL EKLAR AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Alexandra DEVAL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

671812806d8b1985f4687536

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CONSTATE que Maître Laurène ALEXANDRE a remis l’attestation prévue par l’article R322-41-1 du code des procédures civiles d’exécution.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659eeefe6976f1c644e7847c

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Crédit Industriel et Commercial exerçant sous le sigle « CIC », AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés - #R0047 DEFENDEURS M. [B] [C] M. [T] [P] M.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

670edde01c3411ff346025d3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Civile Cab. 2 Tél [XXXXXXXX01] N° de minute : N° RG 23/01672 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LVGA COPIE A : CE JOUR Me Nicolas DELEAU Me Alexandre DIETRICH Le greffier ORDONNANCE du JUGE DE LA MISE

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TJ

Chambre 4

67c75e380c6b8b177da18c8e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, Présidente du Tribunal Judiciaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Monsieur Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ

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TJ

Saisies immobilières

67eed2b8b848dd6814c5e665

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MINUTE : SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 03 avril 2025 DEMANDERESSE BRED BANQUE POPULAIRE RCS PARIS 552 091 795 [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Nicolas

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

6866ef8ed33109fd079b7338

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

greffe le 03 juillet 2025 dans l’affaire entre : Madame [O] [D] [J] épouse [U] née le [Date naissance 5] 1984 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Alexandre

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TJ

PCP JCP référé

669aaeb730bd4f0c3f6b3107

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Pierre-Bruno GENON-CATALOT Maître Nicolas CROQUELOIS Madame [U]-[L] [W] Pour la Directrice de greffe Pôle

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

6709770e06866c0645d3f8ae

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicolas BASTIANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b703ea43407b9fbb4a3

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CARDINAL PARTICIPATIONS [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Nicolas DUVAL, avocat au barreau de PARIS - #P0493, Me Alexandre NAZ, avocat au barreau de LYON - 406 S.N.C.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6866d5c6d33109fd079b2104

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I. GANDELON, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.R.L.

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TJ

PCP JCP référé

67f0244002fc178212f7e670

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 03/04/25 à : Maître Nicolas AUCLAIR, Maître Pascale BIKARD Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JCP

Source officielle