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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
670d5b2addfc18ec235ab89d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BOUBOUTOU de la SELARL JACQUES-ALEXANDRE BOUBOUTOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1587 Monsieur [T] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Jacques-Alexandre BOUBOUTOU de la SELARL
Source officielleREFERES 1ère Section
670421da8d5cd4a8758ffffa
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUGEMENT procédure accélérée au fond 35E Minute n° 24/791 N° RG 24/00469 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2KW 3 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à Me Camille CASAGRANDE Me Jean-jacques
Source officielle9ème chambre 1ère section
686579c872b7e1b6bf1d7e28
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jacques BERNIER Hugues LETHU & Ismerie DEL VALLE LEZIER [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Carine PRAT de la SELARL EFFICIA, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant et par Maître Marc
Source officielleJEX
670ed8011c3411ff345eb540
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DEMANDEUR Monsieur [N] [G] 36 Rue Saint Julien 54000 NANCY comparant DEFENDERESSE Société POLE EMPLOI GRAND EST 27 rue Jean Wenger Valentin Le Lawn 67000 STRASBOURG représentée par Me Patricia LIME-JACQUES
Source officielle7ème chambre 1ère section
66391ff8d94801f110a57ca6
29 avril 2024
29 avril 2024
[G] [U] Mme [D] [U] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats - #R0085 représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER
Source officielle6ème chambre 2ème section
65cd1340e3c16e330fea20f5
1 février 2024
1 février 2024
LPV AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Jacques MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour - #D0546 DEFENDERESSES S.A.S. OBJECTIF CONSTRUCTION 37 S.A.S.
Source officielleJuge libertés & détention
6960146dcdc6046d47abc079
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[F] [U], de son conseil, du directeur du CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 4] ST-JACQUES, et les avis d’audience donnés au Procureur de la République, EXPOSÉ DE LA SITUATION : M.
Source officielleJuge libertés & détention
697fd85fcdc6046d47921cbf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[P] [S], de son conseil, du directeur du CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 6] ST-JACQUES, et les avis d’audience donnés au Procureur de la République, EXPOSÉ DE LA SITUATION : M.
Source officielleJuge libertés & détention
6966acabcdc6046d472ebf0d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
_____________________ Juge : Stéphane VAUTIER Greffière : Melaine GALLAND Débats à l’audience du 13 Janvier 2026 au CH SPECIALISE DE [Localité 2] DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 5] ST-JACQUES
Source officielleJuge libertés & détention
695d71c475782d5f06013f24
6 janvier 2026
6 janvier 2026
_______________________ Juge : Lucile CATTOIR Greffière : Melaine GALLAND Débats à l’audience du 06 Janvier 2026 au CH SPECIALISE DE [Localité 2] DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 5] ST-JACQUES
Source officiellePPP Référés
670d5c55ddfc18ec235b3a99
14 octobre 2024
14 octobre 2024
à Me Jean-jacques DAHAN Le 14/10/2024 Avocats : Me Jean-jacques DAHAN Me Réjane SURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 octobre
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
661ec0dfa0f63503363502f0
9 avril 2024
9 avril 2024
comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : BARBAUDY Michel
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65848fbbe41137cbf9fc6f37
21 décembre 2023
21 décembre 2023
09 représentée par Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDERESSE Madame [W] [Y] née le 29 Novembre 1954 à 1 avenue St Michel
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7e2157826b34459868d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
54G Minute n° 24/ N° RG 23/01356 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X6TB MI : 22/00000332 10 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-jacques
Source officielle1ère Chambre A
69d98e68cdc6046d47d352e6
10 avril 2026
10 avril 2026
Il indique qu’il circulait au guidon de son scooter sur l’allée de Carimaï à Cannes-la-Bocca tandis que Monsieur [B] circulait sur l’avenue Michel Jourdan, l’allée de Carimaï traversant l’avenue Michel
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4e02fc178212f7ca6b
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/05173 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZF6Q Madame [K] [B] Représentant : Me Jacques GELPI, avocat au barreau de
Source officielle8ème chambre 3ème section
6700320ec34eb4cc857896ea
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JACQUES GARCIA, venants aux droits de la S.A.S. DECORATION JACQUES GARCIA [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Maître Carole GUILLEMIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0456 S.A.
Source officielleJuge libertés & détention
697a1339cdc6046d47fb7508
9 janvier 2026
9 janvier 2026
_ ORDONNANCE DU 09 Janvier 2026 ____________________________________ Juge : Lucile CATTOIR Greffière : Melaine GALLAND Débats à l’audience du 08 Janvier 2026 au CH UNIVERSITAIRE [Localité 4] ST JACQUES
Source officiellePPP Référés
6a15e285cdc6046d47052f7b
26 mai 2026
26 mai 2026
Laurent QUESNEL, GREFFIER : Monsieur Jean-Jacques GERAUD, DEMANDEURS : Monsieur [I], [H], [J] [Z] né le 26 Août 1988 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Assisté de Me Lola MICHEL, avocat au
Source officielleChambre procédure orale
6a0e15b6cdc6046d475b42f8
19 mai 2026
19 mai 2026
représentée par la SELARL CSCB, avocats au barreau de GRENOBLE substituée par Me Hugo JOCTEUR-MONROZIER, avocat au barreau de GRENOBLE DÉFENDEURS Madame [Q] [F] née le 07 Janvier 1988 3 Bis Boulevard Jean Jacques
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