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162 résultats pour « Marc Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab3

6686e727e74459e0c7ed1c81

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par la suite, il a été constaté une zone de nécrose cutanée, nécessitant une nouvelle intervention le 24 octobre 2018 pour parage de la nécrose du pied droit, puis couverture par un lambeau.

Source officielle

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TJ

Chambre 21

65b7f5a2858823c56e098479

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[Y] [L] séjournait du 11 février au 6 mars 2008 au sein de l’hôpital de [5].

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TJ

Service des référés

69d7f6e7cdc6046d47aee17e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AGLM Immo [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Thomas LAMBARD, avocat au barreau de PARIS - #L0106 DÉBATS A l’audience du 13 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Maïté FAURY, Première

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

66104198c9ea95b316fe1cb5

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DÉBATS A l’audience du 19 Janvier 2024, tenue en audience publique, avis a été donné aux avocats que la décision serait rendue le 15 Mars 2024, prorogée au 29 Mars 2024 puis au 05 Avril 2024.

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2b0638cf45b25ce6b27

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Madame [N], et notamment les copies de devis - non signés - concernant le dépassement d’honoraire du Docteur [X] visant une intervention le jeudi 31 janvier 2019 visant une plastie abdominale avec lambeau

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TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7b3ea43407b91027b7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La clôture de l’instruction a été fixée au 20 mars 2025.

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TJ

1ère Chambre

69991e70cdc6046d472ecb8d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur l’incidence professionnelle Même en l’absence de perte immédiate de revenu, la victime peut subir une dévalorisation sur le marché du travail.

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc437b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par actes d’huissier des 15 et 21 mars 2022, Monsieur [D] [K]-[I] a fait assigner la SA ALLIANZ IARD devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX en présence de la CAISSE PRIMAIRE d’ASSURANCE MALADIE de la

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TJ

Service des référés

6a10a35ccdc6046d479b1c6c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

examens subis entre 2018 et 2021 et explique que le Docteur [N] a réalisé une intervention de reprise chirurgicale pour remédier à la déformation sur le haut du crâne et reprise de la cicatrice, le 27 mars

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TJ

Service des référés

6704268d8d5cd4a8759126e1

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

François TEYTAUD de l’AARPI TEYTAUD-SALEH, avocats au barreau de PARIS - #J0125 DEFENDERESSES Société AXA FRANCE IARD [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Maître Nathanaël ROCHARD de la SELARL LAMBARD

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TJ

Service des référés

6633da49c0d3e3fe99d17a5d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/59488 et N° RG 24/52229 N°: 3 Assignation du : 15, 18 Décembre 2023, 10 Janvier 2024, 19 Mars 2024[1] [1] 3 Copies exécutoires + 1 Copie Expert délivrées

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TJ

Service des référés

65a5867c919da7c4f178f0ae

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AXA FRANCE IARD 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Maître Nathanaël ROCHARD de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0169 La CPAM DE PARIS 21 rue Georges

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TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il considère que le réseau électrique n'est pas impacté par ce dégât des eaux et que l'électro-ménager dans la cuisine est en état de marche.

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TJ

6ème chambre 2ème section

671155a0aa7e95fd3fcf800f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

L’immeuble a été livré entre les mois de mars et mai 2008.

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TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1089f19e8c50f8d361

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Un marché complémentaire a également été conclu sur le lot plomberie pour un montant de 267 695,01 euros HT.

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TJ

Service des référés

6584915fe41137cbf9fc86b2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

représentée par Maître Btissam BARI, avocat au barreau de PARIS - #C0216 DEFENDERESSES La Société IMMOBILIERE 3F [Adresse 7] [Localité 13] représentée par Maître Nathanaël ROCHARD de la SELARL LAMBARD

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TJ

Affaires Contentieuses

69dd41fecdc6046d471fb39a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[F] [P], demeurant [Adresse 11] représentés par Me Simon LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER, La S.A.S.

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TJ

PAC - Contentieux

69dd428ecdc6046d471fbe23

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

HAROU, Vice Présidente Lucie ANDRE, Juge GREFFIERE : Anne Marie PIERRE, Greffière Lors du délibéré : PRESIDENTE : Frédérique NIBOYET, Vice Présidente JUGES : Marie HAROU, Vice Présidente Lucie

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TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6706d410f1d01e3c86f2d4a4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

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TJ

CH1 Contentieux Général

68dc4f9bb3454b98788f14f0

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

d’un manque de personnel, elle rencontrait de nombreux retards ne lui ayant pas permis de reprendre les travaux, et a proposé une remise de 5000 € ainsi que la livraison de l’ensemble des bandeaux, lambris

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