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287 résultats pour « Jouny-Foucher »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre civile

678976c8428384b762e68cf2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

INOLYA (RCS Caen 780.705.703) venant aux droits de la S.A LOGIPAYS dont le siège social est sis 7 place Foch, CS 20176 - 14010 CAEN CEDEX représenté par Madame [P] [B], dûment munie d’un pouvoir écrit

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab F

65b405cf753f879640d5f698

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [P] [U] épouse [C] née le [Date naissance 5] 1990 à [Localité 9] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Joanny

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b5b0e2901d10fa38f1d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RG 25/01274 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6R5A N° MINUTE : Assignation du : 20 Décembre 2024 JUGEMENT rendu le 07 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [J] [O] 70bis, rue Gabriel Laine 95280 JOUY

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

697432e8cdc6046d4781083c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

_________________________ DEMANDEURS : Monsieur [B] [G] [X] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 11] - SENEGAL - de nationalité SENEGALAISE, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Olivier FOUCHER

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

677efc60b01eea4cf01acb16

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

la formule exécutoire délivrée le à DEMANDERESSE Mme [P] [H] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68b0a0dc2dbfd85c112dd79d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° RG 24/01201 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-EV37 JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 JUGEMENT de la Première Chambre civile du tribunal judiciaire d’ARRAS composée lors des débats et du délibéré de Monsieur JOUANNY

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68e88b503ea43407b9fbaa63

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE Juge des Contentieux de la Protection Service Surendettement 6 bis rue Maréchal Foch BP 1326 65013 TARBES CEDEX N° RG 25/01427 - N° Portalis DB2B-W-B7J-ETTG N° minute : Ordonnance

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65b2b57ffd6229a4e58a5a5c

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Véronique FOLCH Madame [U] [K] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne BALADINE Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

JCP

668d7c2d53e3bdd07785bd35

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

NDFI PATRIMOINE venant aux droits de la SCI FOCH C/ [C] [I] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 08 Juillet 2024 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) S.N.C.

Source officielle
TJ

JEX

69de99f4cdc6046d473d85fb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FOCH, immatriculée au RCS de TARBES sous le n°814.625.802, dont le siège social est 3 Rue de la Victoire 65000 TARBES, prise en la personne de son représentant légal, Rep/assistant : Maître BURTIN de

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

69d012dacdc6046d4705c915

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Totale numéro C75056-2025-024311 du 15/12/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Comparant assisté de Me Véronique FOLCH, Avocat au barreau de Paris, #D0960 ET Madame [

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TJ

3.1 chb sociale du TASS

687815d3fd93c2d175807872

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, le premier opérateur devant se tenir  debout sur le haut du chariot ou sur la palette elle-même pour vider les cartons d’artifices pendant que son collègue actionnait les fourches à l’aide du levier

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b423ea43407b9fba514

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

RESIDENCE LE FABER pris en la personne de son syndic en exercice le cabinet CYTIA SAGI IMMOBILIER C/o Cabinet CYTIA SAGI IMMOBILIER 38 Bd Maréchal Foch 06600 ANTIBES représentée par Me Stéphanie BRAGANTI

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69654ea9cdc6046d47102672

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[N] [L] Mme [J] [P] épouse [L] CCC : Me Clément DUGOURD Me Matthieu JOANNY Me Claude PEUCH Copie : Dossier COUR D’APPEL DE RIOM TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

69d9956acdc6046d47d3c7e1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[M] [K] né le 03 Mars 1965 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 120 DÉFENDEURS Compagnie d’assurance MMA IARD,

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1eacdc6046d479c2c7a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Adresse 4] [Localité 6] non comparante Syndicat de copropriétaire du [Adresse 5] à [Localité 1], représenté par son syndic, Madame [G] [W] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Marie-laure FOUCHÉ

Source officielle
TJ

JEX

678eb369bfd75b73b3e426bc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

difficultés personnelles et financières à la suite de sa séparation en juillet 2022 et à la perte de son emploi en octobre 2022, qu’il exerce désormais la profession de magasinier en CDI à l’Hôpital Foch

Source officielle
TJ

CIVI

67117b04987bf19d03111504

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

assistés de Madame GEORGES greffier , Le dossier ayant été communiqué au Ministère Public dans l’affaire entre : DEMANDEUR : Monsieur [X] [T] né le 05 Août 1974 à ROUBAIX (NORD) 8 Avenue Foch

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6866e6ded33109fd079b5c3e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Anne-sophie JOSEPH-AMSCHLER, demeurant 06 place de Luxembourg - 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Xavier IOCHUM dela SCP IOCHUM GUISO HURAULT, demeurant 38 avenue Foch

Source officielle
TJ

REFERES

68657c8672b7e1b6bf1d9baf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

02 Juillet 2025 N° RG 24/00045 - N° Portalis DBW7-W-B7I-CAAR N° de MINUTE : 25/40 74D [E] [B] [A] [W] [X] [W] GAEC [W] C/ [A] [F] exécutoire et expédition à 1.Me Matthieu JOANNY

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