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297 résultats pour « Auble »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

65c3d9c1c432ce7d11a6fca0

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRONCHET AUBER [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Olivier AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C628 MAGISTRAT DE LA MISE

Source officielle

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TJ

Ch 10 REFERES

686843db4965b5d9df3279ad

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RELYENS MUTUAL INSURANCE, [B], [Z], [P], [J], [F], [W], Caisse CPAM Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL ALEXO AVOCATS la SCP CABINET AUBER

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69d81b41cdc6046d47b1b0ed

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TEYRAN AUTOMOBILES, RCS [Localité 4] N° 802 321 166, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 4] représentée par Maître Erwan AUBE

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

69de9cc8cdc6046d473db88a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Stéphane CREUSVAUX de la SCP BEZIZ-CLEON - CHARLEMAGNE - CREUXVAUX, avocats au barreau de DIJON substituée par Me Christophe DROUILLY, avocat au barreau D’AUBE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6785629eaaacbea0fe67fad8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BERGES Maître Anne CADIOT-FEIDT de la SELARL CADIOT-FEIDT Me Marine LEONARD Me Myriam ROUSSEAU Maître Renan BUDET de la SCP APEX AVOCATS Me Chrystelle BOILEAU Maître Laure SOULIER de la SELARL CABINET AUBER

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

68e88b933ea43407b9fbc182

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CTA MARSILLARGUOIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jérôme BRENNER, avocat au barreau de NIMES, avocat postulant, et par Me Erwan AUBE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

68ed4ed80da7cb996dc9d76c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Monsieur [O] [W] [Y] c/ Madame [F] [M] DEMANDEUR Monsieur [O] [W] [Y] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Maître Isabelle GAFFURI, avocat au barreau de l’AUBE

Source officielle
TJ

7ème JEX

68dec95f6af9fd1f8095340c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me PHILIPPE Copie(s) délivrée(s) à Me PHILIPPE aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

68dec99b6af9fd1f809537cf

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OCTOBRE 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me LOSFELD-PINCEEL Me CASTELAIN Mme [K] Copie(s) délivrée(s) à Me LOSFELD-PINCEEL Me CASTELAIN aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69de9ce5cdc6046d473dbb37

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ADIE - ASSOCIATION POUR LE DROIT A L’INITIATIVE ECONOMIQUE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Clément FOURNIER, avocat au barreau de LILLE substitué par Me David SCRIBE, avocat au barreau D’AUBE

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

661ec0dda0f635033635020a

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

3] [XXXXXXXX01] JUGEMENT N°24/01228 DU 16 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 23/00954 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3HPL AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [S] [K] né le 12 Février 1993 à [Localité 8] (AUBE

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6044cdc6046d477cb0f7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me RUGINA Me FRACHON Copie(s) délivrée(s) à Me RUGINA Me FRACHON aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

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TJ

7ème JEX

6a0f604ccdc6046d477cb1a0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me FONTAINE Me HENOT Copie(s) délivrée(s) à Me FONTAINE Me HENOT aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6055cdc6046d477cb223

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

. [1], Société [2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Copie(s) délivrée(s) aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

HSC

68e88b903ea43407b9fbc070

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Avisée, l’UDAF de l’Aube qui exerce à l’égard de [L] [V] une mesure de curatelle renforcée n’a formulé aucune observation.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69797e93cdc6046d47edc51d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

] représentée par Maître Edouard BARBIER SAINT HILAIRE de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Me Matthieu COLLIN, avocat plaidant au barreau de l’AUBE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb093cf657bf834ecb3ed

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

soins : Monsieur [D] [E] né le 16 Août 1997 à MAMOUDZOU () détenu au centre de détention de Villenauxe-la-Grande actuellement hospitalisée à l’UHSA de Fleury les Aubrais par arrêté préfectoral de l’Aube

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69d6bf15cdc6046d47910612

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MCT PRO10POSE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Richard HONNET, avocat au barreau de l’AUBE DEFENDEUR Monsieur [H] [C] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, non représenté *

Source officielle
TJ

JEX

66964107f5112d8edd0575bf

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Elle dénonce l’absence de titre exécutoire et fait valoir que ses demandes d’explications auprès de la CAF de l’Aube et des Hauts-de-Seine sont restées vaines.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da3ac0d3e3fe99d17845

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

de la SCP d’avocats NORMAND & Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0141 Monsieur [F] [B] Clinique [21] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Maître Laure SOULIER de la SELARL Cabinet AUBER

Source officielle