CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

576 résultats pour « Traverret »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 2

67f6dee0a9d5adc260626742

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

notamment : - deux rétroviseurs avant endommagés, - un bouclier avant pas bien fixé, - un gousset de longeron avant gauche endommagé, - une déformation de la partie droite du berceau avant, - des traverses

Source officielle

Page 7 sur 29

← PrécédentSuivant →
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8a06866c0645d28312

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le syndicat des copropriétaires demandeur ne fournit aucun élément établissant que la ligne de métro 14 traverse actuellement le tréfond de la parcelle X [Cadastre 2] .

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c2dd062d9f810dff4b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’audience, Monsieur [U] [H] déclare qu’il a compris les raisons de son hospitalisation, qu’il a traversé une période difficile en raison de la date anniversaire du décès de sa mère.

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

69745ed2cdc6046d4783d8aa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

00226 - N° Portalis DB2R-W-B7J-D4EK DEMANDERESSE Société L’AUXILIAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c365882b39b2e739ffe

T. Judiciaire

1 janvier 2024

1 janvier 2024

requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [Y] [L] né le 09 Juin 1990 à SFAX de nationalité Tunisienne, demeurant 29 rue Traversière

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6615866bdb5098996d5ad11e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

. - Il doit céder le passage aux véhicules venant en sens inverse sur la chaussée qu'il s'apprête à quitter ainsi qu'aux cycles et cyclomoteurs circulant sur les pistes cyclables qui traversent la chaussée

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfddb01eea4cf01a417f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il précise que la fuite s’étant produite au niveau du purgeur en haut de la chambre de leur fille à l’étage de l’appartement, l’eau s’est écoulée le long du mur, sur le sol et a traversé le plancher, que

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6984af11cdc6046d470a5c3d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

propriétaires devront livrer passage aux entrepreneurs et ouvriers chargés de surveiller, conduire ou faire ces réparations, et cela notamment pour les diverses canalisations et conduit commun pouvant traverser

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6627f6a542439575e2f740d0

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Le conseil de l’intéressée indique que l’hypersexualité imputée par le mari à Madame [D] [L] est fondée uniquement sur les dires de son mari avec lequel elle traverse une crise profonde. il souligne que

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c5a2416523b99596b8c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Madame [G] [B], CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Pascal DELCROIX pour avocat CONTRE Madame [G] [O] [V] [B], née le 16 septembre 1955 à Paris, de nationalité française, célibataire, demeurant 62 Traverse

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f26cdc6046d4720a556

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[E] [U], en qualité de propriétaire des parcelles traversées par le second accès évoqué par le conseil de M.

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc7dd7001754d6255b1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

réparation durable et à un coût raisonnablement proportionnel à la valeur du bien, que soient analysés les fondements de la demande de modification du rejet pluvial par la propriétaire de la parcelle traversée

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ésentée par Me Dora MEESSEN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b16387b9f94e984650ccd8

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

– 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00406 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 18/01191 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VRNG AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [N] [P] TAXI 72 TRAVERSE

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606cccdc6046d4707d90a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[G], qui était arrêté sur le bas-côté et devait céder la priorité aux véhicules circulant sur la chaussée, s’est engagé pour traverser la voie dans laquelle circulait M. 

Source officielle
TJ

Chambre 1 Ventes

69ceb3ebcdc6046d47e5a614

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CREDIT LOGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Vincent TREQUATTRINI - SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI ET ASSOCIES, avocat au barreau d’ANNECY, avocat plaidant TRESOR PUBLIC

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668c289a894f7f4d2e08d486

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de toute nature, avec leurs coffres, gaines et accessoires, les conduits de fumée et de ventilation, les souches et têtes de cheminées et leurs accessoires, y compris les parties y afférentes qui traversent

Source officielle
TJ

1ère Chambre

696fdf20cdc6046d470823b9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ce chemin traverse les parcelles 345 et 354 leur appartenant mais aussi la parcelle B1906 appartenant à leurs voisins, Monsieur [C] [K] et Madame [W] [B] épouse [K], qui sont propriétaires de plusieurs

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

67a677e39324999a647aaaf2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

suis d’accord pour que ce chemin soit emprunté, mais uniquement à usage agricole, car si le hangar était vendu à des fins autres qu’agricoles, je ne donnerai pas d’autorisation de passer, car on ne traverse

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69debb12cdc6046d47402ade

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

(amas de calcite, suintements et écoulement), soit par des trous du plancher (trou non obturé et traversées de tuyauterie).

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e6342d338c20d30fc1

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Pour la partie arrière, le bouclier et la traverse du bouclier, ainsi qu’une articulation de bras de suspension sont endommagés.

Source officielle