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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
68e0154c74e929a9d8fa3d19
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il s'agissait à l'époque d'un diagnostic rare et difficile, car il s'agit d'une pathologie frontière avec chevauchement entre aspects bénins et malins.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f6bbcca9d5adc26061f1e7
8 avril 2025
8 avril 2025
NANTERRE CEDEX FRANCE représentée par Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1922 Société SETEC SODETEC 42/52 quai de la Rapée
Source officielleRéférés Cabinet 2
66995c0307d408f8d4c17090
18 juillet 2024
18 juillet 2024
est sis [Adresse 7] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Le 1er mars 2024, Madame [E] [G] s’est plainte d’avoir été victime d’une morsure de chien de race
Source officielleContentieux Général
6866e04ed33109fd079b4823
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[H] [M] et Mme [K] [I], épouse [M] ont acquis, de Mme [N] [G], es qualités de vendeuse professionnelle, un chat de race Maine Coon, dénommé « tacoma kid » et identifié sous le numéro [Numéro identifiant
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
6876c455e74401da7f360ed7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
droits et libertés d’autrui » ; * article 14 : « La jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race
Source officielle1ère Chambre civile
6980c2c5cdc6046d47a30eb7
8 octobre 2025
8 octobre 2025
chrétien - 62260 AUCHEL (dernier domicile connu) défaillant Composition du tribunal lors du délibéré : Présidente: LEJEUNE Blandine, Juge, Assesseurs : LE POULIQUEN Jean-François, 1er vice-président, RAMEE
Source officielleRéférés
669e9fa9e2a18bd08ce3e297
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Elle ajoute qu’elle a proposé à plusieurs reprises, la résolution de la vente, que [J] [G] a systématiquement déclinée, afin d’obtenir à moindre coût, un rare véhicule de collection.
Source officielleJLD
66df4aa99b56f16fd33df40e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
procès-verbal vient caractériser, dès 10 heures 15 les circonstances insurmontables auxquelles l’administration s’est heurtée pour tenter de trouver l’assistance d’un interprète dans cette langue plutôt rare
Source officielle3ème chambre civile
678976ca428384b762e68d1e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BRED BANQUE POPULAIRE (RCS Paris 552.091.795) dont le siège social est sis 18 quai de la Râpée - 75012 PARIS représentée par Me Charles BENATAR, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleJ.L.D.
67f6e718a9d5adc260627c3c
9 avril 2025
9 avril 2025
Les sorties de courte durée programmées pour permettre le maintien d’un lien fragile avec ses parents ne sont que rarement investies mais ne posent pas de difficulté lorsqu’il s’en saisit.
Source officielleJ.L.D.
659c4bfd5882b39b2e739d97
3 janvier 2024
3 janvier 2024
avec insistance les poches des usagers; l'un des individus colle à un groupe d'usagers dont un monsieur âgé; l'autre individu s'assurant de l'absence de toute présence gênante avant de monter dans la rame
Source officielle1ère Chambre
689278604f3b740d627b7f6a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il affirme que contrairement à ce qu’ont retenu les experts désignés par la CCI, la lésion survenue est, bien que rare, une complication connue de la chirurgie colique.
Source officielle5ème chambre 1ère section
67895bea428384b762e63b6e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
au titre de l’assurance du véhicule, tandis qu’il ressort du rapport d’expertise judiciaire que Monsieur [A] [I] pouvait utiliser son véhicule quotidiennement et sans difficulté mais qu’il roulait rarement
Source officielleService des référés
65833fb33ea7c8c1129c0760
19 décembre 2023
19 décembre 2023
CARREFOUR ASSURANCES 6 rue du Marquis de Raies 91008 EVRY Monsieur [O] [V] 184 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 PARIS représentés par Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES
Source officielleREFERES 1ère Section
668440a38bcff606d9c41638
1 juillet 2024
1 juillet 2024
défaut de conformité ; qu’ils sont fondés à solliciter une expertise judiciaire pour faire valoir leurs droits devant le juge du fond ; que la concession SIPA AUTOMOBILES-[Localité 7] OUEST, l’une des rares
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b906f40cd0f0b3d008050
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[K] se plaint d’un membre douloureux, et qu’il souffre d’une « maladie rare avec des malformations veineuses multiples et qu’une nouvelle est apparue au niveau de l’avant-bras droit, depuis quelques jours
Source officielleJ.L.D.
659c4bfd5882b39b2e739d44
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Il menace un usager dans la rame avec un objet métallique. Dès lors le contrôle opéré par les officiers de police est justifié. Le moyen sera rejeté.
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d9d3c432ce7d11a6fe9b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Si le solde a régulièrement diminué après des paiements significatifs du locataire, il n’en demeure pas moins que les termes du contrat s’agissant des modalités de paiement ont rarement été respectés par
Source officielleChambre 1/Section 2
6585dc8b638cf45b25cb5ecd
21 décembre 2023
21 décembre 2023
2023 Chambre 1/Section 2 AFFAIRE : N° RG 23/02988 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XNMW N° de MINUTE : 23/01027 La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARIS ET D’ILE DE FRANCE 26, quai de la Rapée
Source officiellePPP SURENDETTEMENT ET RP
6a17559dcdc6046d4727a55d
21 mai 2026
21 mai 2026
comparante, ni représentée Société EDF SERVICE CLIENTS CHEZ IQERA SERVICE 186 avenue de Grammont Service Surendettement 37917 TOURS CÉDEX 9 non comparante, ni représentée PAIR FINANCE 4 passage de la Rape
Source officiellePage 7 sur 25