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803 résultats pour « Grandclement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c92cdc6046d4725c003

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Un protocole d'accord est intervenu le 28 février 2013 entre la société CORIO GRAND [Z] aux droits de laquelle vient aujourd’hui la société [M] GRAND [Z], actuel propriétaire du parking, et la société

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ÉDITIONS GRANDCLÉMENT

SIREN 108762287Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/08/2026

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Modifications diverses

Grandclement, Victor, Ali, Didier, Grandclement

SIREN 947581534Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

17/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Grandclement, Victor, Ali, Didier, Grandclement

SIREN 947581534Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

14/07/2026

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Dépôts des comptes

AUTO-ECOLE GRANDCLEMENT

SIREN 827457219Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

02/07/2026

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Dépôts des comptes

GRANDCLEMENT TANDOORI

SIREN 893449611Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

Voir →

TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a18ab1fcdc6046d4749be24

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La SASU GRAND BLEU est une entreprise de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

69d6bc2dcdc6046d4790cc0b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le conseil de la SAS ETUDE ET CONSEIL EN SECURITE GLOBALE INGENIERIE et la SAS ETUDE ET CONSEIL EN SECURITE GLOBALE GRAND EST reprend les termes de ses conclusions en défense.

Source officielle
TJ

JLD

68eea23b22996ce54482b8ea

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il exprime régulièrement des idées délirantes de persécution et de grandeur, accompagnées de méfiance et de tension psychique.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb095cf657bf834ecb40e

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

pour une psychose chronique et décrit à cette date un patient qualifié de très dispersé, avec un discours schizophasique avec perte du sens du langage, détachement de la réalité avec des idées de grandeurs

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b19965552

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[G] [Z] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Meaux : 6/8 rue Saint Fiacre - BP 218 - 77104 Meaux Cedex, non comparant, ni représenté

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e061

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il prononce un discours désorganisé, délirant avec des idées de grandeur et mégalomaniaques. Sa thymie est exaltée. Il souffre d'un craving concernant le THC.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669abbd130bd4f0c3f6cf5ae

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[F] [R] , directeur par intérim du grand hôpital de [6], élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 7]: [Adresse 1], non comparant, ni représenté.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb25e266e89ef11820f5

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Son discours est organisé et spontané, véhiculant des idées de grandeur et de persécution envers sa famille, à mécanisme interprétatif et intuitif. L’humeur est exaltée, sans idées suicidaires.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6696c7509a603a6929144d60

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

[Z] [P] , directeur par intérim du grand hôpital [7] élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 8]: [Adresse 2], non comparant, ni représenté.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6696c7509a603a6929144d68

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

[L] [U] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 9] : [Adresse 4] - [Localité 5], non comparant, ni représenté.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f788bcff606d9c38f3d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Son discours est spontané, logorrhéique et désorganisé, verbalisant un délire polythématique de persécution et de grandeur à mécanisme essentiellement intuitif et imaginatif.

Source officielle
TJ

J.L.D.

678170766d34da2cbdcd9507

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

son inaptitude à se repérer sur le plan du lieu, de ses droits, de ses devoirs, de ses propos menaçants et inquiétants; les différents médecins mentionnent que le patient est envahi par un délire de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67817fed6d34da2cbdcdc514

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[R] [K] , directeur par intérim du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Marne-la-Vallée: 2/4, cours de la Gondoire - 77600 Jossigny, non comparant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67857476aaacbea0fe683c19

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[S] [V] , directeur par intérim du grand hôpital de [6], élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [9]: [Adresse 1], non comparant, ni représenté.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437750bb2f8a66ca63ae5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - décompensation maniaque après corticothérapie, - élation de l’humeur avec tachypsychie, idées de grandeur

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0cbddacdc6046d473b0322

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

GRANDE PHARMACIE [Localité 2] C/ S.C.I. PHARMAVANCE IMMOBILIER Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69d997c1cdc6046d47d3ed82

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La SARL BL GRAND FOND, qui succombe, sera condamnée aux dépens de l’instance.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

696549bbcdc6046d470fd2a8

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

judiciaire tenue le Vendredi neuf Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : CHALANCON Capucine ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [K] [I], demeurant 47 chemin de Grandvaux

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

690a660243d68eab408b78ab

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jugement du 03 Octobre 2025 N° RG 23/01254 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MWGA Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert LIFFRAN Assesseur : Sylvie GRANDET

Source officielle