CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

137 résultats pour « Cremel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GUTENBERG LL, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 505 214 114, dont le siège social est sis 70 rue Auber - 94400 VITRY-SUR-SEINE non représenté S.A.

Source officielle

Page 7 sur 7

← Précédent

Annonces BODACC68 résultats

Journal officiel
Immatriculations

MANSFIELD, Olivia, Poppy, CREMEL

SIREN 985166511Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

04/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

CREMEL, Olivia, AU RAPH-INE

SIREN 810898940Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

Acte en date du 11/05/2026 enregistré au SPFE DE BEZIERS le 19/05/2026 sous le numéro Dossier : 2026 00016512 Référence : 3404P04 2026 A 00978 Adresse de l'ancien propriétaire: 23 Place du Griffe 34230 Le Pouget, Adresse du nouveau propriétaire: Impasse du Pont de Bois 30160 Robiac-Rochessadoule

26/05/2026

Voir →

Créations

VERNOIT, Alexandrine, Martine, Sylvia, CREMEL

SIREN 999235799Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

15/02/2026

Voir →

Radiations

CREMEL ADVISORY

SIREN 803415363Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/09/2025

Voir →

Modifications diverses

CREMEL, Pauline

SIREN 909296287Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

27/08/2025

Voir →

TJ

3ème Chambre civile

68658a1f72b7e1b6bf1de087

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

question Q et pas dans les écrits de comparaison, dans lesquels l’ove est relié à la hampe du “d” ou bien ouvert dessous comme en C27.”, -La lettre « a », l’expert décrit quel est “à ove largement crénelé

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

69cec72ecdc6046d47e6f492

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

surpiqûres apparentes en partie haute, et des encoches visibles espacées les unes des autres d’environ 1cm en partie basse, le reste de la paroi latérale de la semelle étant revêtue d’un matériau blanc/crème

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6685a73e1d2b47a9d8ce07d6

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Y] [V] qui est " devenu crédule, influençable, totalement fasciné par de soi-disant amis qui l'ont manipulé et spolié, puisqu'il a été amené à faire donation, sans aucune garantie, d'une somme importante

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

6a0f5785cdc6046d477c14bd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 14 juin 2021, le FIVA a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Créteil, d'une demande de reconnaissance de la faute inexcusable des sociétés [3] et [2] (anciennement dénommée [7]) en

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714d79d7e316eba79ae2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SMABTP, en qualité d’assureur de la société LINEA BTP 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Me Natalie CREISSELS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C0255 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67eed2beb848dd6814c5e754

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0319 DÉFENDERESSE Madame [Z] [O] [H] [G] chez société INTER URBIS SARL [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Bruno ROCA GRAU de l’AARPI JA CREMADES

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6706c98af1d01e3c86f0829d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

parties succombantes au paiement de la somme de 4 000 € en application des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile et aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Natalie Creissels

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d3b3454b98788c2c97

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

La particularité du goût subtilement noisette et délicatement crémeux est la teneur très élevée en graisse des foies.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2cb2cdc6046d475d0c09

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ressenti des brûlures intolérables au niveau des zones traitées sur la jambe droite ; que le personnel, qui s’est voulu rassurant, a poursuivi le traitement et a demandé à Mademoiselle [F] de passer une crème

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189ea4cdc6046d4748b500

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par jugement en date du 17 octobre 2017, le juge de l'exécution près le tribunal de grande instance de Créteil a homologué l'accord des parties pour que la somme de 145.000 euros soit consignée sur le

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2e1cdc6046d479b13c0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

marque verbale française Les blancs de l’ouest enregistrée sous le numéro 4850748, déposée le 9 mars 2022 et enregistrée le 5 août 2022 pour les produits suivants : préparations pour dégraisser, savons, crèmes

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a2d5cdc6046d479b12b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Selon la défenderesse, l'assistance apportée à Mme [K] impliquait uniquement l'application d'une crème et la victime pouvait accomplir seule les actes de la vie courante.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a15ead4cdc6046d4705d3ac

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

professeur des écoles, domiciliée et demeurant à la dernière adresse connue, [Adresse 5] à Sannois (95110) ainsi que Madame [R] [N] [A], divorcée de Monsieur [B] [O], née le [Date naissance 2] 1969 à Créteil

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

6a15e7cccdc6046d470598ac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par courrier du 22 juin 2022, son conseil a déposé une plainte simple devant le procureur de la République du tribunal judiciaire de Créteil enregistrée sous le numéro de parquet 22174000117 contre Monsieur

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d94983cdc6046d47ce2945

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

aux fins de régularisation de la procédure par suite du jugement d'ouverture de la procédure collective à l'encontre de la société AUFORT par jugement du 4 décembre 2019 du tribunal de commerce de Créteil

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69d7f987cdc6046d47af162f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

correspondant aux lots n°1 et 4 de l’état descriptif de division, afin qu’elle y exploite une activité de distribution, vente, achat, location et projection de tous films, de vente de confiseries, crèmes

Source officielle