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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
65a04088ea2f9efae430e9f7
21 décembre 2023
annonce de l’association l’Œuvre d’Orient dès lors que la teneur des messages et le contexte de leur diffusion étaient différents.
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Chambre 01
67816f4e6d34da2cbdcd9237
10 janvier 2025
[T] [O] comme une messagerie professionnelle.
8ème chambre 2ème section
6a188e86cdc6046d474775e9
26 mai 2026
T] [R], Mme [L] [R], la société [N], la société RISXEL, Mme [Z] [M], Mme [Y] [V], Mme [X] [S] à l’encontre du syndicat des copropriétaires situé [Adresse 2] et [Adresse 1] à [Localité 3] ; Vu les messages
Chambre Civile
6a15ecddcdc6046d4705f908
21 mai 2026
fond a renvoyé l’affaire devant juge de la mise en état pour qu’il soit justifié, sous peine de radiation, que les conditions exigées par l’article 688 du code de procédure civile sont réunies Par message
Charges de copropriété
69b4c57dcdc6046d479a3b9a
12 mars 2026
Par message électronique du 9 février 2026, le tribunal a sollicité du syndicat des copropriétaires la communication de l’attestation de non-recours de l’assemblée générale du 23 mai 2024.
11ème civ. S2
69dd62b4cdc6046d472230cd
13 janvier 2026
euros au titre des loyers échus, - Condamner la SARL CORSE MESSAGERIE SERVICE à lui payer la somme de 279.09 euros au titre de l'indemnité de résiliation, -Condamner la SARL CORSE MESSAGERIE SERVICE à
Troisième Chambre Civile
686d895fa2273490db10ff37
8 juillet 2025
Je me rends dans l’onglet MESSAGES : 1. Conversation avec le numéro +33630378070 Cette conversation comporte 119 messages, tous sont retranscrits ici.
J.L.D. CESEDA
67f412f24e0040aa3735bfc7
7 avril 2025
l'audience que le placement en zone d'attente se passe bien ; qu'elle devait se rendre à [Localité 1] pour un voyage touristique de douze jours offert par son père ; qu'elle travaille comme femme de ménage
CONTENTIEUX -10.000
691491d04322238c089d9474
4 novembre 2025
[T] [G] en donnant suite à l’appel téléphonique frauduleux, pourtant mis en garde quotidiennement par la banque lors de l’accès à son compte bancaire depuis son application par un message dont la validation
Service des référés
662bf105e266e89ef11896bc
26 avril 2024
Ce message a été republié le 6 septembre 2023 sur le profil “[06]” sur la page “[Localité 3] sans FILTRE”, assorti du commentaire suivant : “Voilà !
PPP Elections prof
65b9484b5a029d9e20d9bcd3
25 janvier 2024
professionnelle, le message suivant : “Nous avons reçu hier les documents pour les votes qui auront lieu à partir de lundi prochain.
68e94fd63ea43407b9104d38
10 octobre 2025
GMAIL à supprimer les messages litigieux : 1) Le message de la fausse patiente [D] [R] publié le 1 mars 2025 depuis le lien suivant : https://g.co/kgs/gG5pjHL 2) Le message de la fausse patiente [L]
9ème chambre 2ème section
6a0e06d7cdc6046d475a347f
20 mai 2026
Mme [M] ajoute que si elle ne conteste pas avoir tapé " 1 " en réponse à un SMS reçu du CIC à 17h30, dont elle souligne qu'il s'agit du seul message lui ayant demandé une autorisation, elle affirme que
Chambre des référés
68ded4236af9fd1f8095d48a
2 octobre 2025
et a tenté de le contacter téléphoniquement notamment: - le 13 septembre 2025, en lui envoyant les messages suivants : “ chéri.
Surendettement
68e88b8e3ea43407b9fbbfde
6 octobre 2025
L'article L731-2 du code de la consommation précise que « La part des ressources nécessaire aux dépenses courantes du ménage ne peut être inférieure, pour le ménage en cause, au montant forfaitaire mentionné
67feb77a7a459da3dcdee7c4
Il explique que le plan leur agrée et s’engage à adresser les documents par message électronique l’après-midi suivant l’audience n’ayant apporté aucun document. M.
CTX PROTECTION SOCIALE
69de98f1cdc6046d473d72d4
9 avril 2026
Monsieur [H] [Q] n’a pas comparu à cette audience, ayant adressé au tribunal un message électronique le jour même de l’audience à 13h37 faisant valoir une panne de son véhicule.
6a0e0402cdc6046d4759fd12
[E] [E] et Mme [M] [G] [D] par message RPVA du 09 février 2026 et leur absence à l'audience du 12 février 2026 ; Vu l'ordonnance du président du tribunal judiciaire de Paris statuant en référé en date
Chambre 3
6a0f726fcdc6046d477e252b
18 mai 2026
[Y] [V] a indiqué ne plus intervenir dans ce dossier par message RPVA du 10 mars 2026. L'affaire a été appelée à l'audience du 16 mars 2026.
4ème chambre 1ère section
6633d9fcc0d3e3fe99d16caf
30 avril 2024
En tout état de cause, SE DECLARER compétent rationae materiae pour connaître de l’action directe initiée par la Société MAZET MESSAGERIE à l’encontre de la Société AREAS Dommages.