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890 résultats pour « Rousseau étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

67804f029c3ba90f51dc9d67

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, assistée de Madame D. VERITE, Greffière.

Source officielle

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TJ

CTX TECHNIQUE

668edad02980a82f59dbca07

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

______________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [7], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau d’ANGERS, substitué par Me LIS-ROUSSEAU

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

65cbc2048ddbf41d3f42abe3

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 05 Février 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [B] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Pierre-François ROUSSEAU

Source officielle
TJ

REFERES

6a1768c3cdc6046d47291ca7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DU 26 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00130 - N° Portalis DBZH-W-B7K-C6CHM Minute n° Copie exécutoire le 26/05/2026 à Maître Martine CAMUS-ROUSSEAU

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843da4965b5d9df327999

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

REFERES JUGEMENT n° 03 Juillet 2025 N° RG : 25/00758 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MLRX Syndic. de copro. de l’ensemble immobilier JEAN JACQUES ROUSSEAU situé [Adresse 2] représenté par son syndic LAMY

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6977bb39cdc6046d47cbcea6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

que par consentement mutuel Le CE + CCC + notice : Me Aihonnou CE + CCC + notice : Me De Beco CCC : dossier JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

69ceda35cdc6046d47e86d24

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

octobre 2025 CE + CCC + notice : Me Cojocaru CE + CCC + notice : Me Benbrahim CCC : dossier extrait executoire ARIPA JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

69ceda55cdc6046d47e86f8f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Marie DESSEIN - Me Cindy PARAGE CCC dossier JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

670572271296b51ba2b07ce5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[L] [O] a signé par voie électronique une lettre de mission avec la société UNOFI PATRIMOINE et la SELARL ROUSSEAU [R], ayant pour objet de réaliser une étude en vue d’organiser et d’optimiser fiscalement

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678172e56d34da2cbdcda1b8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pauline ROUSSEAU ; Madame [T] [X] [F] [V] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f4140f4e0040aa3735c4bf

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DE [Localité 8] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B Minute N° RG 24/02558 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z264 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Mathilde DARRICAU Me Myriam ROUSSEAU

Source officielle
TJ

Service des référés

6983bb8acdc6046d47ef5edf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[B] ADB [Adresse 3] [Localité 4] Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], Représenté par son syndic, [B] ADB [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Pauline ROUSSEAU de l’AARPI ALTA AVOCATS

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661d6c16082b40ce99b63c7e

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00430 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYSQ 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/04/2024 àMe [P] [S] Me Guy NOVO l’AARPI ROUSSEAU-BLANC

Source officielle
TJ

PPP Référés

66883525342d338c20d28934

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Y] [E] - FE délivrée à Me Nicolas ROUSSEAU Le 05/07/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6a0230f1cdc6046d47672171

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Briffaud CE + CCC : Me Hupe CCC : dossier JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

697b5b53cdc6046d471b0c8a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Ndeko CCC : dossier extrait executoire [10] JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

697be0f2cdc6046d472d0886

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me [Localité 13] CE+CCC : Me MARCHE CCC dossier Extrait exécutoire JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6945a20375782d5f06cb4d7e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

consentement mutuel Le CE + CCC : Me Le Néel CE + CCC : Me Morvant-Villatte CCC : dossier extrait executoire [11] JUGEMENT DU 10 JANVIER 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6947442075782d5f06144acf

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Guicheteau CE + CCC : Me Kergall CCC : dossier JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6947528a75782d5f0615c26b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Parrot CCC : dossier extrait exécutoire [13] JUGEMENT DU 10 JANVIER 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

Source officielle