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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
669ab81030bd4f0c3f6c9315
11 juillet 2024
11 juillet 2024
__________________________ DOSSIER N° RG 23/00145 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UB5D MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée à Me Rigal
Source officiellePS ctx technique
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30 janvier 2024
30 janvier 2024
352J-W-B7D-COYJZ N° MINUTE : 03/09 Requête du : 20 Juillet 2018 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société [7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Gabriel RIGAL
Source officielleContentieux général Proxi
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
-LE FLAMANT ROSE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marion LACOME D'ESTALENX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielleJ.E.X
669ff256d9953d09165ae70c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LA ROSE DE TUNISIE C/ S.C.I. PARADISE NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 22/06853 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDKL DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
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2 avril 2026
2 avril 2026
TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [O] [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie ROSSI-LEFEVRE
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c20cdc6046d47721303
7 avril 2026
7 avril 2026
Maître Frédéric BAUBE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Hélène JOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
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3 avril 2026
3 avril 2026
DOSSIER N° RG 26/00046 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3WUS Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Guillaume ROSSI
Source officielleRéférés civils
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2 janvier 2024
2 janvier 2024
Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [G] né le 18 Février 1960 à [Localité 3] (08), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Guillaume ROSSI
Source officielleChambre 8/Section 1
6802935f7195250be0ae06cb
7 avril 2025
7 avril 2025
MNM [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant et ayanty pour avocat Me Ridouan AIT CHIKHALI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE ET DÉFENDERESSE: Madame [G], [U] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante
Source officielleRéférés
67f6e84aa9d5adc26062802c
4 avril 2025
4 avril 2025
LES ROSES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie SAINT GENIEST de la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, avocats au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Fadela KIDARI
Source officielleChambre Civile
67f81442cf40727a0043e1d3
10 avril 2025
10 avril 2025
CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Eric ROZET, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 4 DEFENDERESSES AU PRINCIPAL DEMANDERESSES A L’INCIDENT Société BOULANGERIE ROSA
Source officielleRéférés civils
687154dfd395d6ba9f2a0c5e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CBZ IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleChambre 6
66fd897038de0398b515c5d4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 La société Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (la SMABTP) Représentant : Maître Guillaume RODIER de la
Source officielleSection des Référés
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21 mai 2026
21 mai 2026
[E] [M], Société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 929 077 865, dont le siège social est sis 7 rue Dispan - 94240 L’HAY-LES-ROSES, prise en la personne de son représentant
Source officielle1ère Chambre
69733fbfcdc6046d4766b01a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me Laure RYCKEWAERT, avocate plaidante au barreau de PARIS DÉFENDEURS AU PRINCIPAL ET DEMANDEURS A L’INCIDENT : Syndicat des copropriétaire de l’immeuble ALPEN ROSE
Source officiellePS élections pro
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par avertissement donné aux moins trois jours à l’avance, la FEC FO et la société Rodier ont été convoquées pour l’audience fixée le 19 septembre 2024 à 9 heures 30.
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be090cda2201c09829f06
4 octobre 2024
4 octobre 2024
A titre subsidiaire, DEBOUTER la société ETABLISSEMENTS ROGIER de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions, se heurtant à des contestations sérieuses.
Source officielleChambre 1/Section 3
6696413af5112d8edd057ddf
8 juillet 2024
8 juillet 2024
08 JUILLET 2024 Chambre 1/Section 3 N° RG 23/09971 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YJGY N° de minute : 24/00619 DEMANDEUR Madame [R] [K] veuve [X] [Adresse 1] Présente Représentée par Me Thomas POIRIER-ROSSI
Source officielleRéférés civils
69d6a20dcdc6046d478ee972
7 avril 2026
7 avril 2026
CBZ IMMO dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleJex
670d716964f81b1bb310e5e0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Olivier FAUCHEUR, avocat au barreau de NICE, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE UNIQUE : Valérie FUCHEZ, Vice-Présidente GREFFIER : Ludivine ROSSI
Source officiellePage 6 sur 85