Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b3e0c4753f879640cf357a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: Expédition délivrée le : à Maître Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS Me Karine ROUBY COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Le Tribunal était composé de : Madame Brigitte LAGIERE
Source officielleSection des Référés
66f1bae9f204fb785cd3dd59
19 juillet 2024
19 juillet 2024
à disposition au greffe le 19 Juillet 2024 ******* FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS & MOYENS DES PARTIES Monsieur [U] [I] [W] est propriétaire depuis le 23 mars 2010 d’un pavillon situé 22, rue Lapierre
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb8e8cdc6046d473aab75
19 mai 2026
19 mai 2026
- N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDU6 JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [O] [U] épouse [A] C/ [K] [P] [A] Pièces délivrées CCC+CCCFE le à Madame [O] [U] Monsieur [K] [A] CCC le à Me SAME Me LAPEIRE-LEFEVERE
Source officielleJAF CAB 2
67814c9d6d34da2cbdc91c80
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[Adresse 6] [Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/004109 du 18/10/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Me Chantal LAGUERRE
Source officielleChambre des référés
668c15d2894f7f4d2e034273
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de Mme [N] DIRE que les frais de consignation seront à la charge de l’État ; CONDAMNER Mme [I] [N] aux entiers frais et dépens.
Source officielleChambre des référés
65b3e089753f879640cf344b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
récupérables et du montant des charges non récupérables, afin que le locataire soit en mesure d'identifier précisément les sommes dues.
Source officielleJAF CAB 3
662a880fc8a1343b8cd51805
23 avril 2024
23 avril 2024
Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2023/003265 du 12/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15] DE [Localité 11]) représenté par Maître Chantal LAGUERRE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3a5e74459e0c7ecf9d6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
URBAN ART PARKINGS pris en la personne de son Syndic la SASU LAPIERRE DES DEUX RIVES sise 57 cours Pasteur 33000 BORDEAUX 149 bis cours de la Marne et 21 cours Barbey 33800 BORDEAUX représentée par Maître
Source officielle1ère Chambre
6a228921cdc6046d473c7188
26 mai 2026
26 mai 2026
Elles sollicitent la condamnation de la MAAF à les garantir de toutes condamnations mises à leur charge.
Source officielle1ère Chambre
66311e9919f939ca6241dc04
23 avril 2024
23 avril 2024
délivrée le : Expédition délivrée le : à Maître David AFFEJEE de l’AARPI AFFEJEE SANDBERG & ASSOCIES COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Le Tribunal était composé de : Madame Brigitte LAGIERE
Source officielle8ème chambre 2ème section
6711558eaa7e95fd3fcf7df4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
judiciaire de Paris afin de solliciter, à titre principal, l’annulation de l’asemblée générale des copropriétaires du 10 novembre 2020 et, à titrre subsidiaire, l’annulation des résolution n° 15 0 23 de laditre
Source officielleChambre des référés
68e88b983ea43407b9fbc35c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Stéphane DUCHEMIN, 1er Vice-Président, assisté de Madame Marina GARCIA, Greffier Copie exécutoire à Maître SULLIMAN délivrée le : Copie certifiée conforme à Maître LAGUERRE délivrée le : EXPOSE
Source officielleChambre des référés
668c15d1894f7f4d2e034211
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 10] Rep/assistant : Me Laurent BENOITON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Brigitte LAGIERE
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dceb98137c174785b8d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[Z] [U], alors propriétaire, représenté par l'agence LAPIERRE DES DEUX RIVES. M. [Z] [U] est décédé le 24 janvier 2021.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
69dea2d5cdc6046d473e33da
13 avril 2026
13 avril 2026
La SCEA La Laiterie 2M, anciennement Maison [Z], a entrepris l’élevage de vaches laitières et la production de lait sur la parcelle située [Adresse 7] [Localité 2].
Source officielleChambre 04
67fd5081e85d0474bddb408f
1 avril 2025
1 avril 2025
ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICE SA - [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Joséphine LALIEU, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Lucile DELACOMPTEE, avocat plaidant au barreau de PARIS La mutuelle
Source officielleChambre des référés
668c1597894f7f4d2e02ed62
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BL & ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 7] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Brigitte LAGIERE Greffier : Marina GARCIA Audience Publique du : 06 Juin 2024 LORS DU DÉLIBÉRÉ :
Source officielle2ème Chambre Civile
66fefb79172da17169ec5ddd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, membre de la SCP INTER BARREAUX CHAPRON - LANIECE, avocat postulant au barreau de CAEN, vestiaire : 16 Assisté de Me Thierry CHAPRON, membre de la SCP INTER BARREAUX CHAPRON - LANIECE, avocat plaidant
Source officiellePCP JCP ACR référé
669ff4b2d9953d09165b5787
19 juillet 2024
19 juillet 2024
SHIMEX, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0479 DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6a173859cdc6046d47256c92
19 mai 2026
19 mai 2026
Il convient de laisser les dépens à la charge des demandeurs.
Source officiellePage 6 sur 8