Ainsi, elle soutient que les demandeurs n’établissent pas que les travaux contestés sont à l’origine de la détérioration alléguée de la canalisation d’eau usée dès lors que le tracé de celle-ci n’est pas

De même, les différentes traces ou rayures sur les sol ne sauraient être imputés à un usage exclusif de Madame [N] [D] alors même qu’il est établi, notamment par les déclarations des parties et par la

pas la preuve que les travaux n’ont pas été intégralement exécutés et ne démontre pas que les infiltrations persistent, le constat de commissaire de justice versé aux débats ne mentionnant que des traces

Ils exposent que l’état des lieux d’entrée mentionne que la majorité des équipements sont dans un état d’usage en raison de nombreuses traces, fissures, mauvaises fixations de prises électriques avec un

des locataires) et déposé un “rapport d’expertise protection juridique” daté du 15 février 2022 concluant à la présence de trois types de désordres (dégradation du doublage Nord de la pièce de vie, traces

Par lettre manuscrite en date du 23 novembre 2011, Monsieur [X] [I] a indiqué à Monsieur [Z] [V] ne pas souhaiter vendre le terrain, ne pas avoir trace d'un bail à son profit, lui a demandé de ne plus

bancaire de la [1] établis au 31 décembre 1994 accompagnés d’un document manuscrit dont l’origine est incertaine ne prouvent nullement l’existence d’un versement effectif en l’absence d’une quelconque trace

que l'avis favorable rendu par Veolia est sans incidence sur la demande d'expertise puisqu'elle ne porte que sur la possibilité de raccordement au réseau public et ne préjuge ni de la régularité du tracé

Il ajoute que le centre équestre doit se montrer attentif à l'équipement fourni, au choix du parcours et du tracé mais également à l'exercice proposé au cavalier et à son adéquation avec ses compétences

indiquaient que de l’humidité était présente au sein du logement depuis leur entrée dans les lieux, le procès verbal d’état des lieux de sortie ne relevait strictement aucune présence d’humidité, de traces

Le 12 novembre 20225, la société a indiqué à monsieur [Z] que son espace client fonctionnait correctement et qu’il pouvait transmettre sa commande par mail, pour avoir une trace de la commande.

Il ajoute aussi que de simples traces d'eau en façade extérieure lors d'épisodes pluvieux ne caractérisent pas un désordre imputable au bailleur.

Quant à l’existence de traces de fuites anciennes, elles ne sont pas de nature à démontrer le caractère apparent du vice.

Des traces de remontées humides ont été constatées. La terrasse est qualifiée d'infiltrante par l'expert et la reprise de son étanchéité s'impose pour mettre un terme aux entrées d'eau.

lentement de l'ascenseur, a soudainement vu sa jambe gauche glisser vers l'avant sur une substance glissante au sol, de même que les photos prises à l'occasion de l'accident, sur lesquelles figure la trace

- A l’intérieur, des éléments très géométriques associés à de petits animaux font référence à des motifs tribaux ou ethniques.

la servitude de passage et tréfonds dont le fonds servant est la parcelle BK N° [Cadastre 9] et le fonds dominant la parcelle cadastrée BK N° [Cadastre 7], - enjoindre à Maître [L] [E] d’établir le tracé

Dans les suites de leur prise de possession, les acquéreurs ont constaté des traces dans le placard du séjour et ont mandaté la société INS, spécialisée dans le traitement des parasites du bois aux fins