CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

481 résultats pour « Race »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Surendettement

66a297af80b1d994348a6191

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

barreau de PARIS, vestiaire #R0029 DÉFENDERESSE Madame [I] [Z] [J] épouse [C] 71 RUE DE LA CONVENTION 75015 PARIS non comparante AUTRE(S) PARTIE(S) CRCAM DE PARIS ET D ILE DE FRANCE 26 QUAI DE LA RAPEE

Source officielle

Page 5 sur 25

← PrécédentSuivant →
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésenté par Me MARION STOFATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8e1438de0398b51787e4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

métropolitains (RTM) en tant que chef d’équipe de vérificateurs depuis 2013 – a été victime d'un accident de travail dans les circonstances suivantes : « Se trouvait en mission de contrôle à bord d’une rame

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f31b98137c174787a97

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[M], [O], [G] [N] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Julie PENET, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Sylvie RACLE, avocat plaidant au barreau de SAINT-QUENTIN COMPOSITION Juge de la

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d551cdc6046d4792e0fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

expert judicaire désigné comme suit : - se prononcer sur l’antériorité du vice allégué à la vente intervenue en 2016, alors même que la SCI [Y] reconnaît que les canalisations ne se bouchaient qu’à de rares

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d80608cdc6046d47affc2d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Quant aux mentions relatives à la date et au lieu apposées sur la demande de rachat, la société LA MONDIALE indique qu'il n'est pas rare que celles-ci soient complétées par un proche ou le conseiller du

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67096c8b06866c0645d28341

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Cependant, force est de constater que le chien de Monsieur [W] est de race Golden Retriever soit de forte corpulence, musclé et de grande taille comme le démontre les photos versées aux débats.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4a9d207776a5907d856

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L'expert a déposé son rapport le 15 octobre 2020, retenant la survenue d'un aléa thérapeutique rare et imprévisible et l'absence de consolidation médico-légale.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ère chambre civile S.A.S. RMTHNGc/S.A

6978a63ccdc6046d47dbc679

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

est sis 243-245 rue Jean Jaures - 59650 VILLENEUVE D’ASCQ représentée par Me Gaëlle DELALIEUX, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Présidente : RAMEE

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

69d814c7cdc6046d47b129ac

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

intervenir, à la SA BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING le matériel suivant :1 serveur de stockage NAS SYNOLOGY RackStation RS822,1 borne ABB 1 1 KWATTS,3 PANNEAUX LEGARAND LCS3 EQUIPE,1 EATON 5p 1550 Rack

Source officielle
TJ

Référé président

67f96e000ea89248182a9ae4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SMA présente des copies des documents suivants : - note technique cabinet RAME du 27.11.2023, - marché CSK, - marché SOPREMA, - marché SARL [N] [L], - marche de la société ATLANTIQUE OUVERTURES,

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6610464ac9ea95b316fe40dc

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 05 AVRIL 2024 N° RG 22/06513 - N° Portalis DB22-W-B7G-RAOE Code NAC : 58A

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a2858823c56e09809c

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Le 18 février 2004, ces experts ont conclu à un aléa thérapeutique aux motifs que l’indication de l’Espéral était justifiée, que si le risque – rare – d’hépatite fulminante lié à cette molécule n’avait

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c61cdc6046d473c9774

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

intervenu le 9 mai 2025 constate que « à proximité immédiate du local DESTOCK FOOD (côté Est), les parties communes extérieures sont utilisées aux fins de stockage : je relève, notamment, la présence de racks

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

660ef26ffbb79e8fd3d34046

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Certes, le mois de novembre est propice au développement de maladies, mais rares sont celles qui justifient un arrêt de travail de quinze jours.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

661582e0db5098996d5a3c6e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

/00789 N° Portalis DBX6-W-B7H-XOGW Minute n° 2024/ AFFAIRE : [O] [V] [P] [Z] C/ SCCV CYPRIA FINANCE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX Me Clémence RADE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00fe5473c8abb61c814

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

été mandaté par MMA, assureur de DACO FRANCE, et un rapport d’expertise amiable a été établi le 10 janvier 2023 ; que UXELLO a procédé, le 28 octobre 2021, à la déconnexion de l’ensemble du réseau de racks

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a531033cf481c39a452d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

A ce jour, la patiente présente toujours une apparence négligée, avec contact psychotique, faciès figé et hypomimique, et rares sourires discordants.

Source officielle
TJ

Surendettement

69712952cdc6046d4728295e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

26/00029 DEMANDEUR : Société CRCAM DE PARIS ET D ILE DE FRANCE DEFENDEUR : [U] [T] AUTRE PARTIE : Société SNCF AMENDES DEMANDERESSE Société CRCAM DE PARIS ET D ILE DE FRANCE 26 QUAI DE LA RAPEE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

670ec1c01c3411ff3457ba05

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

nécessitant des soins immédiats auxquels son état ne lui permettait pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - pathologie rare

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4489f19e8c50fa420b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

spontanée pouvant être reliée à l'affection cancéreuse du malade ainsi que le mentionne l'expert dans son rapport en page 19 et l'autre comme complication postopératoire considérée comme connue mais rare

Source officielle