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2 475 résultats pour « Poiret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a719a7f19a78305a3d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le Docteur [N] [E] propose ainsi de porter le taux médical pour le poignet gauche à 5% .

Source officielle

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Annonces BODACC663 résultats

Journal officiel
Radiations

POIRETTE, Aurélie

SIREN 943405647Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

19/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Poiret, Gael

SIREN 101851046Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

09/08/2026

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Dépôts des comptes

garage auto poiret

SIREN 895389211Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POIRET

SIREN 951388685Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

02/08/2026

Voir →

Créations

POIRET, Fabien

SIREN 443313853Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

29/07/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a919a7f19a78305a6d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le Docteur [R] [B] propose ainsi de porter le taux médical pour le poignet droit à 5 %.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c600ea89248182a4ae1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Son préjudice peut être évalué à 1 580 € le point, soit une indemnité de 6 320 €.

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4502fc178212f80b11

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

PROBATECO immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 334 900 529 dont le siège social est sis 29 avenue Aristide Briand - 94290 VILLENEUVE-LE-ROI représentée par Maître Jennifer POIRRET, avocat au

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a15efeacdc6046d47062db8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[K] dont le siège social est sis 20 route d’Arrentière 10200 BAR SUR AUBE représentée par Maître Edouard POIROT-BOURDAIN de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocats au barreau de ROUEN, avocat plaidant

Source officielle
TJ

Pôle social

678806cfc21c0e53e7906d32

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Siège des lésions : poignet gauche. Nature des lésions : douleur et gonflement ".

Source officielle
TJ

TPRX LONS FOND

6a0f5aaacdc6046d477c4cfb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2] [Localité 2] Absente Société [3] [Adresse 3] [Localité 3] Absente S.A.S.U. [4] [Adresse 4] [Localité 4] Absente COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Cécile SALVI-POIREL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a6dd7001754d621247

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il ajoute que ses tâches impliquent de « Porter ,lever, tirer ,soulever » et d'effectuer des mouvements répétés de flexion/extension du poignet, de nombreuses saisies manuelles et/ou manipulatoires, ainsi

Source officielle
TJ

TPRX LONS FOND

6a0cb166cdc6046d473a207c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Jean-François MERIENNE de la SCP MERIENNE RIGNAULT, avocats au barreau de DIJON, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Cécile SALVI-POIREL

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6945ded875782d5f06d56468

T. Judiciaire

18 décembre 2025

18 décembre 2025

DHORNE-CARLIER-KHAYAT DEMANDERESSE Société [5], dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocats au barreau de ROUEN, vestiaire : 37 Palidant par

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911d40cd0f0b3d008664

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dès lors, son point de départ doit être fixé au lendemain de la date de réception par l'employeur du courrier de notification.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65b40705753f879640d60899

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

gauche chez une droitière traité médicalement consistant en une limitation douloureuse des mouvements du poignet et de la main gauche avec gêne fonctionnelle et professionnelle.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67816cfe6d34da2cbdcd8953

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En se baissant, elle a fait tomber le pack et celui-ci a chuté sur son poignet gauche, - Objet dont le contact a blessé la victime : un pack de cola, - Siège des lésions : poignet gauche, - Nature des

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1f280fcdc6046d47ddf4ae

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle ajoute que le questionnaire rempli par l'assuré permettait d'établir que ce dernier réalisait des gestes nocifs pour ses poignets.

Source officielle
TJ

JCP

699f5df7cdc6046d47bb5211

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée d’une part DÉFENDEURS : Madame [T] [F], demeurant [Adresse 4] non comparante, représentée par Maître POIROT

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66200dacf05edb385fb249c6

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Il s’agit d’une fracture non déplacée du 3ème métacarpien gauche et une fracture de vis d’arthrodèse du poignet gauche datant de 1995.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a17387ccdc6046d47256f0e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

gauche, contusion simple du poignet gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698b9c21cdc6046d47cd366c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Je lui ai demandé où elle a mal, elle m’a dit au dos et au poignet. Je ne sais pas comment elle avait mal au dos. Je lui ai demandé de bouger son poignet.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d62121f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Un certificat médical initial établi le jour de l’accident a fait état d’une contusion au poignet gauche ; il n’a pas été délivré d’arrêt de travail.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f958de0ea89248182a36d9

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Entorse au poignet gauche. - Objet dont le contact a blessé la victime : Sol. - Eventuelles réserves motivées : - Siège des lésions : - Nature des lésions : entorse”.

Source officielle