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204 résultats pour « Poilane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19fc63cd64a75c52dac

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Victor Basch - CS 70001 - 91308 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle

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Annonces BODACC387 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

POILANE LMP

SIREN 494518905Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

05/08/2026

Voir →

Modifications diverses

POILANE

SIREN 324445030Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Fabrice POILANE

SIREN 537683740Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

04/08/2026

Voir →

Modifications diverses

POILANE

SIREN 324445030Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/07/2026

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Dépôts des comptes

FINANCIERE POILANE

SIREN 528938491Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

22/07/2026

Voir →

TJ

5ème Référés

6a0e0c5bcdc6046d475a9404

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

intérieure de la salle de bains endommagé, à ajuster, - absence de béquilles de portes, et contrôle de l’ouverture et de la fermeture des portes intérieures à réaliser lorsque les portes seront équipées de poignées

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69967b6dcdc6046d47e5ee0c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il ressort des pièces versées par Mme [X] [J] que, parmi tous ces travaux, elle a fait procéder à une dératisation le 11 janvier 2025 par la pose de boîtes de poison, à une reprise de solin sur la cheminée

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d3f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52d90

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52da0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

rue Victor Basch, 91068 MASSY CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc576

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qualité audit siège représentée par la SCP THEMES, demeurant 03 rue Bayard - BP 5009 - 59009 LILLE CEDEX, avocats au barreau de LILLE, plaidant substituée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc57a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Victor Basch - CS 70001 - 91308 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

Référés

BPCE ASSURANCES IARDc/S.A

67f57bd3bbf04ef7857bee86

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Les infiltrations semblant provenir de locaux voisins appartenant à la SCI COURBEVOIE 1989, donnés à bail à la société JACQUELIN pour l’exploitation d’une activité de poissonnerie, le bailleur a, par acte

Source officielle
TJ

Service des référés

66fd8f0c38de0398b51799db

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

GROUPAMA CAMPUS [Adresse 34] [Localité 25] représentée par Maître Erwan POISSON du LLP ALLEN & OVERY LLP, avocats au barreau de PARIS - #J0022 Société AUBELEC [Adresse 4], [Adresse 54] [Localité 8]

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e684df5b5c7d10cacfdd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

avait à l’époque provoqué des signes irritatifs oculaires et ORL, des céphalées, des nausées-vomissements, une sensation vertigineuse et une asthénie, événement qui avait été transmis au centre anti poison

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a504033cf481c39a36e3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cousteau - 91300 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a50e033cf481c39a3a1b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

République - 69002 LYON agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ee0ea89248182a815e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

née le 24 Août 1968 à MONTEREAU FAULT, tous deux demeurant 19 rue des Arpents - 28700 AUNEAU BLEURY SAINT SYMPHORIEN et représentés par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b163f8b9f94e984650cf06

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Localité 13] du 16 Novembre 2021 N° 2021/047536 N° MINUTE : 12 JUGEMENT DE DIVORCE rendu le 23 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [W] [D] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Marie-claude POISAT

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b582fd6229a4e58a5ab2

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

STAR FISH FRANCE (ENSEIGNE EBISU POISSONNERIE) [Adresse 2] [Localité 4] non comparante DÉBATS A l’audience du 07 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président,

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a10a5f7cdc6046d479b4c5d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La SAS Bioenergaz a été convoquée en vue d’une composition pénale dans la procédure établie à son encontre pour jet en eau douce ou pisciculture par personne morale, de substance nuisible au poisson ou

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a4f4033cf481c39a319c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c29f9a603a692912ea5b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

53 rue du Port - 92000 NANTERRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca89c3ba90f51dc1a78

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il n’a pas été pris en compte le fait qu’il ne mange pas de poisson. Il a été surpris de son hospitalisation mais n’est pas mécontent et cela lui convient.

Source officielle