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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
668445568bcff606d9c53bc2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
vestiaire #L0158 DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet PLISSON IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Marc GAILLARD
Source officielleJCP FOND
6722a0d43f64f312698a5ec7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00278 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JY73 Minute N° : 763 /2024 JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Olivier LE GAILLARD
Source officielleChambre des référés
67003dbfc34eb4cc857aa854
4 octobre 2024
4 octobre 2024
L'affaire a été appelée à l'audience du 3 septembre 2024 au cours de laquelle la SA ENEDIS a soutenu son acte introductif d'instance et déposé ses pièces telles que visées dans l'assignation.
Source officielleChambre des référés
6709542506866c0645cd2c74
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MIC INSURANCE COMPANY [Adresse 13] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Agnès GAILLARD de la SCP GAILLARD - SAUBERT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS
Source officielleTJ - CIVIL2
6865822772b7e1b6bf1dc4d4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD NATHALIE, avocats au barreau de CHARTRES, Copie certifiée conforme délivrée le : à : [S] [O], [N] [P] épouse [O] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleJuge libertés & détention
69d031cacdc6046d47081eb2
3 avril 2026
3 avril 2026
LA DEMANDE D'UN TIERS (en URGENCE) MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET
Source officiellePCP JCP fond
69d010aecdc6046d4705a570
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [T] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier LE GAILLARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N
Source officielleCABINET JAF 5
6686e3a6e74459e0c7ecf9ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUGEMENT 20L N° RG 22/03386 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WNZT N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [D] C/ [E] [13] Copie exécutoire délivrée à Me Clémentine GAILLARD
Source officielleJuge libertés & détention
69d031d7cdc6046d47081fdf
3 avril 2026
3 avril 2026
DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L'ETAT MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET
Source officielleJuge libertés & détention
69cd7948cdc6046d47c88090
1 avril 2026
1 avril 2026
Greffière : Melaine GALLAND Débats à l’audience du 31 Mars 2026 au CH SPECIALISE DE [Localité 1] DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 2] [Etablissement 1] : Comparant en la personne de Mme [L
Source officielleREFERES 1ère Section
670421da8d5cd4a87590000a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B Minute n° 24/794 N° RG 24/00752 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6PD 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à Me Clémentine GAILLARD
Source officielleJuge libertés & détention
686d71f0a2273490db10b5f0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L'ETAT MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] __________________________________ ORDONNANCE DU 08 Juillet 2025 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET
Source officielleTJ - CIVIL2
6865822d72b7e1b6bf1dc5ba
1 juillet 2025
1 juillet 2025
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, avocats au barreau de CHARTRES Copie certifiée conforme délivrée le : à : SCP FALLOURD PAPIN, avocats au barreau de CHARTRES, SCP ODEXI AVOCATS, avocats
Source officiellePCP JCP ACR référé
663136fa19f939ca6242dc6d
26 avril 2024
26 avril 2024
MINUTE : 2/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du vendredi 26 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : [Localité 4] HABITAT - OPH, [Adresse 2], représenté par Me Pierre-Bruno
Source officielle8ème chambre 2ème section
65849160e41137cbf9fc86c8
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Marc GAILLARD Copie Exécutoire délivrée le : à Me Nathalie BUNIAK ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 22/11794
Source officielleChambre Civile
69dea03acdc6046d473dff71
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RC 26/00174 Le 09 Avril 2026 N° Minute : 26/ CC/SNR Copie exécutoire délivrée le : à la SCP BGA BUFFAROT GAILLARD AVOCATS Dans l'affaire opposant
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db42f5f06e1567cdd9edce
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/04612 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZK53 Minute : 24/00769 Société FLOA Représentant : Me Olivier LE GAILLARD
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe754c07170de10e46639
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ces huit pièces ont bien une superficie supérieure à 7m².
Source officielleTJ - CIVIL2
686581ea72b7e1b6bf1dc33e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ces observations et pièces étant arrivées après la clôture des débats et n’ayant pas été autorisées pendant le temps du délibéré, elles seront rejetées.
Source officielleTJ - CIVIL2
6865822872b7e1b6bf1dc4fa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, avocats au barreau de CHARTRES Copie certifiée conforme délivrée le : à : l’AARPI DDCT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, S.C.P.
Source officiellePage 5 sur 18