De plus, il est noté que le certificat du 7 février 2022 du Docteur [F] [J] et l’attestation du 22 mars 2022 de Madame [X], psychologue, ont déjà été pris en compte lors de l'avis médical du Docteur [D

Ce dernier est, en outre, identifié comme étant le propriétaire du véhicule lors de l’expertise, Monsieur [I] [C] étant noté uniquement comme étant son père.

[H] [A], le dépôt de garantie étant de 7600 euros (noté « x5.12.18, la caution est 1 mois =3800 euros ») . Par acte d’huissier du 01/08/2022 M.

Madame [K] [O] [M] ne justifie pas de la persistance d’une fuite, étant noté que son dernier signalement du 28 août 2024 se contente de faire état d’un « problème de fuite depuis de nombreux mois », de

postérieure à l’arrêt rendu par la Cour d’appel de [Localité 7] le 13 septembre 2023, ayant condamné définitivement la demanderesse au paiement des charges dues jusqu’au 2e trimestre 2022 inclus et qu’il soit noté

Me Arnaud LEROY entendu en ses observations ; je n’ai pas noté d’irrégularité de procédure. Je m’en rapporte.

médiale pluridisciplinaire en parttie seulement assurée au cours de son hospitalisation ; que pour l’heure, aucun diagnostic précis d’ordre psychiatrique ne semble se faire jour ; que les symptômes notés

Il n’a pas été noté de retentissement important au niveau des études.

En outre, il est noté que dès le 17 septembre 2024, Madame [B] déposait plainte en évoquant dans son audition l’impossibilité d’accéder aux locaux dès le 06 août 2024.

Il sera d’ailleurs noté que Monsieur [V] reconnaît que sa demande relève d’une répétition de l’indû au titre d’un trop perçu.

Elle ne produit pas les accusés de réception des courriers de convocation des sociétés VOLLONO et SMABTP et ne justifie pas en conséquence les avoir régulièrement conviées à ses opérations, étant noté

S’il est certain que le preneur n’avait que de faibles ressources, il sera noté que le logement était un meublé et que le loyer mensuel n’était que de 237 €, que Monsieur [P] [J] [I] ne démontre pas depuis

L’état d’entrée dans les lieux du 26 juin 2011 mentionne un logement en état d’usage; cependant les murs de l’entrée et de l’escalier du premier étage sont notés en mauvais état, les tapisseries de la

Des troubles mnésiques étaient notés. Il est noté, dans l'avis médical établi le 1er juillet 2025 par le docteur [O] que le discours de M.

Il était noté comme siège des lésions : tête, cervicale, lombaires, bas du dos”. Le certificat médical initial établi le 5 mars 2018 fait état de : “contusions lombaires”.

Il est également noté qu’il n’est pas produit la consultation du FICP, pour les renouvellements qui ont suivi.

Au jour de l'avis médical motivé du 7 octobre 2025, il est noté un maintien d’une forme de banalisation et une absence d’insight, une gestion difficile des émotions, une irritabilité, un risque de mise

est nécessaire, dans la mesure où ce dernier a présenté un épisode psychotique aigu de nature maniaque lors de ses congés en famille et qu’il a fugué d’une hospitalisation libre de jour ; que s’il est noté